Mémentos LMD - Droit de la propriété intellectuelle - 2e - 29

CHAPITRE 1 - L'œuvre

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2 * LES ŒUVRES ARTISTIQUES
Les œuvres artistiques comprennent bien évidemment l'œuvre d'art pur, avec le cas
spécifique de l'œuvre photographique. Elles comprennent également l'œuvre musicale
et l'œuvre d'art appliqué.

A - L'œuvre d'art pur
Suivant l'article L. 112-2, 7o du Code de la propriété intellectuelle, les œuvres de dessin,
de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie sont des œuvres de
l'esprit pouvant être rangées sous la qualification d'œuvre d'art. Pour ces œuvres d'art
pur, l'originalité est, en principe, présumée.
D'autres œuvres méritent la même protection par le droit d'auteur lorsque, cette fois,
leur originalité est démontrée. C'est le cas de l'art contemporain qui peut, en apparence,
sembler dépourvu de créativité. Il en est ainsi, notamment, lorsque l'artiste réalise un
ready-made, autrement dit lorsqu'il invite à considérer un objet du quotidien comme
une œuvre d'art, à l'exemple de l'urinoir, rebaptisé Fontaine, et portant la mention
peinte « R. Mutt 1917 » par Marcel Duchamp. D'autres œuvres de l'esprit artistiques
méritent, également, une protection sous réserve d'originalité, comme les personnages
de bande dessinée ou de jeu vidéo. En ce domaine, les litiges sont souvent nombreux.
L'auteur du personnage dispose généralement d'une protection fondée à la fois sur
une œuvre littéraire (le roman, la BD...) et sur une œuvre d'art (le personnage). Enfin,
certaines œuvres d'art ont un caractère éphémère ou atypique. Elles n'en demeurent
pas moins protégées.
Quelques illustrations d'œuvres d'art protégées

Des planches de bandes dessinées, des peintures murales réalisées dans les locaux d'un
théâtre, des œuvres architecturales telle une maison constituée d'un cube en béton ou
encore une sculpture en chocolat... Peuvent encore être protégés par le droit d'auteur
des mannequins vitrines... aux sourcils fins et aux yeux en amande21 !

En matière d'œuvre d'art, la question des copies doit être évoquée. Dans cette catégorie
d'œuvres, l'originalité naît de la seule exécution personnelle, contrairement au genre
littéraire où la copie même exécutée manuellement ne comporte aucune originalité.
Autrement dit, une copie d'œuvre d'art est nécessairement originale parce que la
personnalité du copiste n'a pas pu disparaître dans l'exécution. Il en est ainsi, par
exemple, de copies d'œuvres plastiques préexistantes exécutées par l'auteur de sa
propre main et portant l'empreinte de sa personnalité22. Pourtant, il convient de vérifier
l'existence de cette originalité en matière de copie puisque le respect de la fidélité de
l'œuvre première suppose justement que le copiste n'exprime pas sa personnalité dans

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21. Paris, 4e ch., 2 mai 1989 : JurisData no 1989-021733.
22. Cass. 1re civ., 9 nov. 1993, no 91-17061, Bull. civ. I, no 318, p. 221.
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