SOMMAIRE PARTIE 4 Les expériences constitutionnelles françaises Chapitre 9 La séparation des pouvoirs dans l'histoire constitutionnelle française (1789-1870) 1 L'alternance des régimes de confusion et de séparation des pouvoirs (1791-1813) A - 1791 : la séparation stricte sous la Monarchie constitutionnelle 1) Les caractéristiques du régime 2) Les causes de la chute du régime B - 1793 : la confusion des pouvoirs au profit d'une assemblée C - 1795 : la séparation stricte des pouvoirs sous le Directoire D - 1799-1813 : la confusion des pouvoirs aux mains d'un homme 1) Le Consulat 2) Le Premier Empire 2 L'émergence du régime parlementaire (1814-1870) A - 1814-1848 : de la Restauration à l'expérimentation de la séparation souple des pouvoirs 1) La Charte octroyée par Louis XVIII a) La Restauration monarchique b) L'ébauche du régime parlementaire 2) La réaction de Charles X 3) La Charte révisée et l'invention du parlementarisme orléaniste par Louis-Philippe a) L'affermissement du régime parlementaire b) L'invention du régime parlementaire dualiste (ou orléaniste) B - 1848-1870 : les à-coups et reflux de la marche vers le parlementarisme 1) 1848 : le bref retour à la république et à la séparation stricte des pouvoirs 2) 1852 : le retour à l'Empire a) La phase autoritaire du Second Empire b) La phase libérale du Second empire Chapitre 10 L'installation du régime parlementaire au sein de la République (1870-1958) 1 La république parlementaire sous la IIIe République A - 1870-1875 : la genèse de la IIIe République B - Les lois constitutionnelles de 1875 : le cadre institutionnel de la IIIe République 1) Un régime parlementaire 2) Un régime parlementaire moniste 197 198 198 198 199 199 201 202 202 204 205 206 206 206 207 208 209 209 211 211 211 213 213 214 217 217 217 219 219 220