Systèmes Cours - Droit du commerce et des affaires - 5e - 69
Les fondements du Droit du commerce fréquemment le cas pour les nombreux commerçants travaillant en soustraitance pour un autre commerçant ; cf. infra nº 412). Enfin, la clientèle peut être "subjective", liée à divers éléments propres au commerçant ou être "objective", c'est-à-dire liée à un emplacement. On parle, aujourd'hui, dans ce dernier cas, d'"achalandage" (le travel retail, que l'on traduit par "commerce de passage", est sans doute l'une des illustrations de l'achalandage). Le chaland est désormais celui qui s'intéresse (le verbe "chaloir" a la même origine) à un commerce parce qu'il est bien situé. On parle aussi souvent aujourd'hui de "zones de chalandises". Cela vise surtout, évidemment, le commerce de détail. Un fonds de commerce peut donc être uniquement composé d'un achalandage (tel pourra être le cas d'un fonds situé sur une avenue très touristique, d'un débit de restauration sommaire de plage, d'un commerce de vente de souvenirs dans un lieu de pèlerinage... ; v. Cass. 3e civ., 15 sept. 2010, nº 09-68.521), avoir à la fois un achalandage et une clientèle subjective ou ne pas avoir du tout d'achalandage (hypothèses où l'on peut déplacer le fonds sans perdre un seul client ; tel sera le cas, p. ex., d'un industriel seul à produire un composant particulier). Il peut s'agir enfin, évidemment, d'une clientèle électronique. 132. La clientèle a une place très spécifique au sein même du fonds de commerce. La clientèle est un élément du fonds de commerce (cf. supra nº 129 ; c'est un bien et, en tout cas, « les informations relatives à la clientèle constituent un bien », et détourner ce bien peut constituer un abus de confiance : Cass. crim., 16 nov. 2011, nº 10-87.866). Mais c'est son élément essentiel, un élément indispensable, puisque, comme on l'a vu, le fonds doit être exploité pour exister (cf. supra nº 128). Il n'y a pas normalement de fonds de commerce sans clientèle. La clientèle sert de révélateur de l'existence d'un fonds de commerce (v., p. ex., Cass. 1re civ., 11 déc. 2001, nº 99-15.194 ; Cass. 3e civ., 9 juill. 2008, nº 07-15.534). Ce n'est pas un hasard si l'image comptable de la clientèle est, a priori, le chiffre d'affaires. La clientèle est le ciment des différents autres éléments d'un fonds de commerce ; c'est elle qui forme l'agrégat, qui fait que des biens ou contrats épars et disparates vont devenir un tout cohérent : le fonds. En principe, s'il n'y pas encore de clientèle, il n'y a pas encore de fonds et s'il n'y a plus de clientèle, il n'y a plus de fonds. Toutefois, les juges estiment qu'il peut y avoir parfois, exceptionnellement, déjà fonds de commerce dès le jour de l'ouverture, alors que les clients ne fréquentent pas encore le fonds. Il en a été ainsi décidé pour des fonds composés d'un achalandage pur (Cass. com., 1er févr. 1984, nº 82-13151). De manière plus discutable, on a choisi la même issue, pour les stations-service de distribution de carburants (Cass. com., 27 févr. 1973, nº 71-10.653 et 71-10.797 ; pour une explication possible de cette solution : cf. infra nº 291). Réciproquement, il arrive que les tribunaux acceptent de considérer qu'un fonds ne disparaît pas immédiatement dès le jour de fermeture (ainsi, p. ex., lors du décès du commerçant exploitant : Cass. 3e civ., 15 sept. 2010, nº 09-68.521 ; le maintien du fonds est d'autant plus patent que la part d'achalandage est grande : v. Cass. 3e civ., 15 sept. 2010, nº 09-68.521, préc.). Plus le temps passe, plus les clients se tournent vers d'autres fournisseurs et plus l'espoir s'amenuise de les voir revenir en cas de 69
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