Bibliothèque constitutionnelle et de science politique - Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel - Tome 147 - 791
TABLE DES MATIÈRES
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2. L'indice du silence au regard du principe de dignité .........
B. La question de l'élévation de valeurs conséquentialistes
dans le principe de constitutionnalité .......................................
1. Des valeurs montantes ......................................................
2. Des valeurs relatives ..........................................................
457
Conclusion du Chapitre 2 ...........................................................................
477
CONCLUSION DU TITRE 1 .................................................................................
479
463
464
470
TITRE 2 : UNE MAÎTRISE LIMITÉE DE LA RÉCEPTION DES DÉCISIONS ..... 481
Chapitre 1. L'imparfaite maîtrise des conséquences de la lecture
des décisions ................................................................................................
483
Section 1. La tentative d'anticipation des conséquences de la réception ....
485
§ 1. Une réception facilitée par une meilleure rédaction ..........................
A. Une rédaction de plus en plus pédagogique.........................
1. Une pédagogie réussie : l'exemple de la décision
QPC du 30 juillet 2010 « Garde à vue » ...............................
2. Une pédagogie contemporaine : l'utilisation
de l'analyse conséquentialiste pour faciliter
la compréhension de la solution ...........................................
B. Une rédaction en apparence plus explicite ...........................
1. La réserve du juge ou la peur de se lier pour l'avenir .......
2. La prudence du juge ou la répartition ambiguë
des compétences....................................................................
486
486
§ 2. Une réception encadrée par une meilleure communication ...............
A. Une communication contre les conséquences
d'une mauvaise compréhension ................................................
1. La découverte des attaques juridico-médiatiques ..............
2. La prévention des réactions juridico-médiatiques .............
B. Une communication pour la compréhension
des conséquences de la solution ................................................
1. Un exposé banalisé des conséquences ...............................
2. Des changements anticipés grâce aux conséquences .........
507
Section 2. Les conséquences de l'anticipation de la réception ....................
523
§ 1. Le renouvellement de la « communication » doctrinale ....................
A. La renaissance du « chœur à deux voix » ............................
1. L'interdépendance des deux doctrines : une histoire
à revisiter ..............................................................................
2. La complémentarité des deux doctrines : un équilibre
à trouver ...............................................................................
B. L'élévation de la doctrine en contre-pouvoir ........................
1. Une faculté de proposer : l'exemple de l'« espérance
légitime » ..............................................................................
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