Directeur honoraire Jacques Ghestin Professeur émérite de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne BIBLIOTHÈQUE DE DROIT PRIVÉ TOME 584 Dirigée par Yves Lequette Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) Plusieurs initiatives d'origines européenne et nationale ont contribué à l'émergence d'un nouveau concept en droit d'auteur : l'œuvre transformatrice. La récurrence et la persistance des débats en la matière prouvent que ce concept ne traduit pas qu'un phénomène conjoncturel. Ces raisons conduisent par conséquent à lui consacrer une étude afin de déterminer la pertinence de son admission en droit d'auteur. L'étude part du constat qu'un nombre croissant d'auteurs ont volontairement recours à des œuvres originelles créées par autrui pour aboutir à la création d'une œuvre nouvelle. Le législateur a certes envisagé l'hypothèse dans laquelle une œuvre nouvelle procède d'une œuvre préexistante au travers de la catégorie légale des œuvres composites. Cependant, les dispositions éparses qui lui sont consacrées souffrent d'une terminologie et d'un régime imprécis qui s'accordent mal avec l'infinie diversité des formes d'emprunt créatif à l'œuvre d'autrui. L'étude renouvelée de cette catégorie légale à l'aune de ces pratiques qui ont pris une nouvelle dimension aboutit dans un premier temps à circonscrire la notion fonctionnelle d'œuvre transformatrice. Il s'avère que, bien souvent, l'auteur de l'œuvre transformatrice a réalisé son œuvre sans l'autorisation de l'auteur de l'œuvre originelle, et leurs droits entrent alors en conflit. C'est la raison pour laquelle l'étude s'attelle, dans un second temps, à appréhender ce conflit de droits en proposant un régime de l'œuvre transformatrice. 9 782275 061429 ISBN 978-2-275-06142-9 www.lextenso-editions.fr Prix : 56 €http://www.lextenso-editions.fr