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L'essentiel de la Comptabilité des sociétés

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Le plus souvent des intérêts peuvent se présenter sous forme de coupons ou d'un coupon unique :
dès lors, les intérêts sont versés en une seule fois lors du remboursement de l'emprunt. Il peut
toutefois ne pas y avoir de coupons, donc pas d'intérêts. On parle alors d'emprunt à coupon zéro.
Dans ce cas, la prime d'émission et/ou de remboursement est souvent significative.
Le calcul de la valeur nominale et/ou des intérêts peut être indexé.
L'emprunt obligataire, contrairement aux emprunts indivis, n'a de plus pas forcément de durée. S'il
n'a pas de date de fin, on parle alors d'emprunt obligataire perpétuel (qui génère perpétuellement
des intérêts)
Ainsi et par exemple, si un emprunt obligataire a été émis selon les dispositions suivantes :
- prix d'émission : 98 000 euros ;
- valeur nominale : 100 000 euros ;
- valeur de remboursement : 110 000 euros ;
- taux d'intérêt : 1 %.
La société émettrice de l'emprunt recevra lors de la souscription 98 000 euros qui se décomposeront
comme suit :
- d'une part, 110 000 euros d'emprunt obligataire ;
- d'autre part, une double prime de 12 000 euros.
Les souscripteurs recevront un coupon de 100 000 euros × 1 % = 1 000 euros par an.

■■ Possibilité d'accéder au capital
Les emprunts obligataires peuvent aussi constituer un moyen d'accéder au capital. Parmi les emprunts
obligataires permettant d'accéder au capital, on trouve trois types de mécanismes :
- les obligations convertibles en actions (OCA) ;
- les obligations remboursables en actions (ORA). Comme leur nom le laisse supposer, les OCA
sont des obligations qui peuvent être remboursées en actions. Les ORA sont des obligations qui
doivent être remboursées en actions ;
- les emprunts obligataires à warrants. Il s'agit notamment des obligations avec bons de
souscriptions d'actions (BSA). Les BSA donnent droit, dans des conditions (prix, date) fixées au
préalable, à souscrire à une augmentation de capital. Il peut y avoir plusieurs BSA, avec des dates
et/ou des prix différents, pour une même obligation.



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