Mémentos LMD - Droit pénal général 2016-2017 - 11e - 17
Liste des principales abréviations
AJ pén.
Al.
Art.
Ass. plén.
Bull.
CEDH
CESDH
C. pén.
CPP
CSP
Ch. acc.
Ch. Inst.
Chron.
Circ.
Comm.
Concl.
Cons. const.
Crim.
D.
Déc.
D.
Dr. pén.
Gaz. Pal.
IR
JAP
JCP
JO
J.-Cl. Pén.
L.
Ord.
RD pén. crim.
Rev. pénit.
RSC
RTDH
S.
Somm
TAP
T. corr.
T. enf.
T. pol.
TIG
Actualité Juridique pénal
Alinéa
Article
Assemblée plénière
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (l'année du Bulletin étant
toujours celle de l'arrêt)
Cour européenne des droits de l'homme
Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme
Code pénal
Code de procédure pénale
Code de la santé publique
Chambre d'accusation
Chambre de l'instruction
Chronique
Circulaire
Commentaire
Conclusions
Conseil constitutionnel
Chambre criminelle de la Cour de cassation
Recueil Dalloz
Décision
Décret
Revue Droit pénal
Gazette du Palais
Informations rapides (Recueil Dalloz)
Juge de l'application des peines
Juris-classeur périodique (Semaine juridique)
Journal Officiel
Juris-classeur de droit pénal
Loi
Ordonnance
Revue de droit pénal et de criminologie
Revue pénitentiaire et de droit pénal
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
Revue trimestrielle des droits de l'Homme
Recueil Sirey
Sommaires commentés (Recueil Dalloz)
Tribunal de l'application des peines
Tribunal correctionnel
Tribunal pour enfants
Tribunal de police
Travail d'intérêt général
Table des matières de la publication Mémentos LMD - Droit pénal général 2016-2017 - 11e