Carnet d'entraînement - Droit des obligations - L'acte juridique et le régime général - Licence 2 - 1re - 98


corrigés

9. 1, 4, 3, 2, 2
10. 1. Les frais de la mise en demeure et de la mise sous séquestre ou de la consignation ; 2. La procédure
d'offres réelles
11. 1. Légale ; 2. Conventionnelle.
12. 1. V ; 2. V ; 3. F ; 4. F
13. créancier - débiteur - débiteurs - créanciers - débiteur
14. 1. a, b, c, d, e ; 2. a, b, d ; 3. a ; 4. a ; 5. c ; 6. a ; 7. a
15. 1. Légale ; 2. Judiciaire ; 3. Conventionnelle
16. 1. b ; 2. a ; 3. c ; 4. a
17. 1. L'impossibilité d'exécuter ; 2. La prescription extinctive

Séquence 11
1. MOTS CROISÉS
1. Présomption
2. Signature privée
3. Aveu

4. Irréfragable
5. Serment
6. Recognitif

7. Inscription de faux
8. Faux
9. Authentique

10. Loyauté
11. Avocat
12. Écrit

2. 1. b ; 2. c ; 3. a
3. 1. a ; 2. b ; 3. b
4. 1. c ; 2. a, b, c ; 3. a, c ; 4. c, d
5. 1. Aveu judiciaire ; 2. Serment décisoire
6. 1. Acte sous signature privée ; 2. Acte d'avocat ; 3. Acte authentique
7. 1. d ; 2. c ; 3. a ; 4. b
8. Serment décisoire
9. 1. Extrajudiciaire ; 2. Judiciaire ; 3. Simple ; 4. Mixte ; 5. Irréfragable ; 6. Judiciaire

Cet ouvrage a été achevé d'imprimer dans les ateliers de Leitzaran
Numéro d'impression : 391
Dépôt légal : Septembre 2016
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Table des matières de la publication Carnet d'entraînement - Droit des obligations - L'acte juridique et le régime général - Licence 2 - 1re

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