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L'évaluation

d e s d r o i t s d e p r o p r i é t é i n t e ll e c t u e ll e

Les éléments à négocier sont donc les résultats, (dans les contrats avec
un grand r) notamment la titularité (qui est propriétaire de quoi et
dans quelles proportions, en cas de partage de cette propriété) et surtout
l'exploitation, car c'est de celle-ci que seront retirés les revenus qui, en
partie seulement, iront aux titulaires.
Bien entendu, il arrive, dans certains cas, que des Connaissances Antérieures
de A ou de B soient nécessaires pour exploiter les résultats. Il faut alors
déterminer à la fois les redevances pour rémunérer les titulaires des
résultats, mais aussi les redevances relatives aux Connaissances Antérieures
nécessaires pour exploiter ces résultats. Ainsi, la rémunération des deux
éléments de technologie, résultats et Connaissances Antérieures, doit être
compatible avec les revenus générés par l'exploitation des produits ou
services issus de cette exploitation.
À noter que ce schéma n'est pas propre aux académiques mais à toute
entreprise faisant de la r&D et poursuivant une stratégie de licensing
technologique. Ainsi, en mettant un modèle financier de négociation
et de mesure du partage des revenus générés par l'exploitation des
résultats et/ou de Connaissances Antérieures, on dispose en réalité d'un
outil permettant d'indiquer objectivement si le contrat (ou les contrats)
réalise(nt) l'objectif d'équilibre recherché dans les négociations et chez les
juristes (l'équilibre contractuel). Notez qu'en mettant, dans ce modèle
qui sera détaillé plus loin, les paramètres à zéro, pour certains d'entre eux,
on peut simuler toutes sortes de situations en allant de la simple licence
jusqu'à la négociation entre plusieurs partenaires dans un consortium
complexe impliquant de multiples intervenants et de multiples opérations
de contributions et de compensations.

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