Carnet d'entraînement - Droit des obligations - La responsabilité civile - Licence 2 - 1re - 79


1. MOTS CROISÉS
1. Étrangère
2. Matériel
3. Perte
4. Moral

5. Collectif
6. Légitime
7. (Hor.) Exonération
7. (Vert.) Équivalence

8. Réparable
9. Imprévisibilité
10. Préjudice
11. Corporel

12. Perruche
13. Ricochet

2. préjudice - dommage - dommage - préjudice - définition - intérêt

corrigés

Séquence 2

3. Le principe de réparation intégrale
4. 2, 3, 4, 6, 7
5. Préjudice matériel : 1, 3, 6, 10, 13, 14 ; Préjudice moral : 4, 5, 7, 8, 11, 12 ; Préjudice corporel : 2, 9
6. 1. a, c ; 2. a, c ; 3. a, b, c ; 4. b ; 5. a, b, c
7. Le préjudice écologique
8. 1. F ; 2. V ; 3. V ; 4. V ; 5. F
9. 1. b ; 2. a ; 3. b ; 4. a ; 5. b ; 6. b
10. 2, 5, 7
11. 1. perte de chance - réparation possible
2. préjudice d'affection - réparation possible.
12. 1. Théorie de l'équivalence des conditions (von Buri) ; 2. Théorie de la causalité adéquate
13. cause étrangère - extériorité - irrésistibilité - force majeure - fait d'un tiers - faute de la victime -
exonération - responsabilité - force majeure - activité humaine - forces de la nature - totale -
réparation - responsabilité - imprévisibilité - irrésistibilité - partielle - partage

Séquence 3
1. MOTS CROISÉS
1. Commission
2. Illicite
3. Indemnisation
4. Omission
5. Négligence

6. Dommage
7. Risques
8. Subjectif
9. Imputabilité
10. Faute

11. Délit
12. Imprudence
13. Discernement

2. Art. 1240 : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute
duquel il est arrivé à le réparer. »
Art. 1240-1 : « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais
encore par sa négligence ou par son imprudence. »
3. Faute par commission : 2, 4, 5, 7, 8 ; Faute par omission : 1, 3, 6
4. 1. Faute par omission ; 2. Faute par commission ; 3. Faute par omission
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