Droit expert - Droit du vin, de la vigne à sa consommation - 1re - 5
PRÉSENTATION
Le droit du vin est une discipline dont la connaissance est indispensable pour
évoluer dans le domaine vitivinicole, domaine économiquement fort. Si elle est
enseignée dans quelques facultés, elle reste confidentielle. Or, de plus en plus
d'acteurs de la filière, d'étudiants en droit, en école de commerce mais aussi en
filières professionnalisées (BTS, DUT, licence professionnelle, etc.) cherchent à
maîtriser les règles de droit applicables à la vigne et plus généralement
au vin.
Cet ouvrage a pour objectif de satisfaire tous ceux que le domaine intéresse et
qui souhaitent obtenir des connaissances complètes, rigoureuses mais
synthétiques dans ce domaine.
L'ouvrage a été conçu de manière à suivre l'évolution du vin de sa naissance
à sa vente :
* Partie 1 : L'exploitation de la vigne. Cette partie permet de comprendre
les règles de droit relatives à l'exploitant et à la vigne.
* Partie 2 : L'élaboration du vin. Une place importante est consacrée à
l'étude des mentions valorisantes (AOP/IGP/AOC) permettant la classification
des vins. La fiscalisation du vin y est également présentée.
* Partie 3 : La commercialisation du vin. Cette partie est consacrée à la
promotion du vin (choix de sa dénomination, étiquette, publicité) avant sa
vente.
Table des matières de la publication Droit expert - Droit du vin, de la vigne à sa consommation - 1re
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