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CHAPITRE

1

L'œuvre

« L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un
droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous » (CPI, art. L. 111-1). Le droit
d'auteur porte sur une œuvre, notion que le législateur ne prend pas le soin de définir.
Approchée par la doctrine et par la jurisprudence, la notion reste incertaine. L'œuvre
semble devoir présenter certains caractères pour prétendre à la protection par le droit
d'auteur (Section 1). Lorsque ces conditions sont présentes, l'œuvre est protégée quel
que soit son genre. Il est toutefois possible de regrouper les œuvres en fonction de leur
genre (Section 2).

Section 1
Les caractères de l'œuvre
L'œuvre, objet de la protection, mérite une attention toute particulière. Seules les
œuvres présentant certains caractères peuvent prétendre à la protection par le droit
d'auteur. Fruit de l'esprit de l'homme (CPI, art. L. 111-1), l'œuvre doit être mise en
forme et présenter une certaine originalité.

1 * UNE ŒUVRE DE L'ESPRIT
Seule une œuvre de l'esprit peut être protégée par le droit d'auteur. L'œuvre de l'esprit
peut se définir comme le résultat de l'activité créatrice d'une personne physique. Seule
une personne physique peut ainsi faire naître un droit d'auteur, à l'exception d'une
personne morale. Si une personne morale ne peut être à l'origine d'une œuvre de
l'esprit, elle peut toutefois être titulaire de droits d'auteur en tant que cessionnaire des
droits.
L'œuvre de l'esprit est celle par laquelle l'auteur va modifier, de manière consciente, la
réalité existante. Une création ne peut donc naître d'une réalisation spontanée. En effet,
le droit d'auteur ne peut être attribué qu'à la condition que celui qui met en œuvre
certains moyens de création ait eu une notion suffisante du résultat à atteindre.
Lorsque l'activité créatrice fait défaut, il ne peut y avoir œuvre de l'esprit. C'est le cas
lorsque l'œuvre est en réalité une découverte, puisque découvrir ce n'est pas créer, ou
lorsque l'œuvre est le fruit d'un heureux hasard. Dans le même sens, les animaux et les
machines étant juridiquement des choses, ils sont incapables de fournir une activité



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