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Œuvre composite : œuvre nouvelle incorporant la totalité
ou une partie d'une œuvre plus ancienne. Résultat de cette
incorporation (CPI, art. L. 113-2, al. 2). L'œuvre composite
est la propriété de son auteur. Il doit cependant respecter les
droits de l'auteur de l'œuvre première ou de ses ayants droit
si celle-ci n'est pas tombée dans le domaine public (CPI,
art. L. 113-4).
Œuvre de collaboration : œuvre à la création de laquelle
ont concouru plusieurs auteurs travaillant en se concertant
(CPI, art. L. 113-2, al. 1er). L'œuvre de collaboration est la
propriété indivise des coauteurs (CPI, art. L. 113-3). Les
droits patrimoniaux durent toute la vie des auteurs et jusqu'à
70 ans après la mort du dernier vivant des co-auteurs (CPI,
art. L. 123-2, al. 1er).
Œuvre de l'esprit : création de forme originale donnant
prise au droit d'auteur.

Œuvre dérivée : catégorie d'œuvre composite consistant à
reprendre tout ou partie d'une œuvre première pour en créer
une nouvelle en la transposant dans un autre genre. Ex. :
film adaptant un roman.

Œuvre future : œuvre qui n'est pas encore créée. La cession globale d'œuvres futures est nulle (CPI, art. L. 131-1).
Œuvre multimédia : œuvre complexe formée d'au moins
deux genres d'œuvre et d'un logiciel de navigation. Par
exemple : un site internet composé de textes, de photos,
de musique et de séquences audiovisuelles. On la qualifie
parfois de base de données.

Droit de la propriété intellectuelle



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