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DROIT
DU MARCHÉ DE L'ART
b) Le droit au respect de l'esprit de l'œuvre
Il implique une utilisation de l'œuvre conformément à sa destination.
Ainsi, si une œuvre d'art a été conçue pour être incorporée à l'architecture d'un
appartement, ou d'un immeuble, on peut considérer qu'elle ne peut être détachée
sans porter atteinte à son intégrité et à son esprit. Lorsqu'une œuvre d'art est
déplacée, elle ne doit pas être altérée ou modifiée. En cas de contentieux entre le
propriétaire d'une œuvre d'art, d'un bien immobilier et l'artiste, auteur de l'œuvre
litigieuse, les juges s'efforcent de trouver un juste équilibre entre deux droits
absolus que sont le droit de propriété et le droit d'auteur.
Ainsi, le tribunal de commerce de Lyon a retenu que l'artiste César ne peut s'opposer
à l'enlèvement et à la vente aux enchères d'une œuvre qui n'a pas été spécialement
conçue pour le lieu d'origine (T. com. Lyon, 28 avril 1997 : RIDA 1997, nº 173, p. 373).
A contrario, lorsque l'œuvre a été conçue pour le lieu d'origine, elle ne peut être
enlevée sans porter atteinte au droit au respect de l'œuvre et à son intégrité.
De manière générale, pour les œuvres situées dans un espace public, les juges
mettent en balance le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre avec les droits du
propriétaire des lieux, les règles d'ordre public et celles de sécurité.
■ Le droit de divulgation de l'œuvre
Il s'agit du droit pour l'auteur de choisir le moment auquel il souhaite que son
œuvre soit mise à la disposition du public pour la première fois (CPI, art. L. 121-2).
Personne ne peut contraindre un artiste à rendre publique son œuvre s'il n'en est
pas satisfait quand bien même on lui aurait passé commande.
■ Le droit de repentir ou de retrait
Le législateur n'a pas clairement défini ce droit de repentir ou de retrait qui existe
pourtant dans le droit français, et ce, afin de rééquilibrer une situation, en protégeant souvent la partie la plus faible. Sans considérer que l'artiste soit la partie la
plus faible, un droit de repentir lui est expressément reconnu dans le Code de la
propriété intellectuelle à l'article L. 121- 4 « l'auteur (...) jouit d'un droit de repentir
ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire ». Ainsi, le droit de repentir s'illustre, par
exemple, par le droit pour l'auteur de modifier son œuvre, de ne pas la livrer, de
ne pas l'exposer. L'auteur peut également regretter d'avoir rendu publique une de
ses œuvres. La loi lui reconnaît le droit de revenir sur sa décision, même s'il a cédé
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