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DROIT
DU MARCHÉ DE L'ART
2) L'exemple des bronzes
L'artiste doit avoir exécuté les modèles en plâtre ou en terre cuite permettant de
réaliser les bronzes dans le nombre d'exemplaires autorisés par la loi.
Les supports matériels de l'œuvre doivent porter l'empreinte de la personnalité de
l'auteur.
Ainsi, les œuvres réalisées à partir de moulage se distinguent de simples reproductions et sont des œuvres originales à condition que les « épreuves en bronze à tirage
limité coulées à partir du modèle en plâtre ou en terre cuite (soient) réalisées par le
sculpteur personnellement (...) (Cass. 1re civ., 4 mai 2012, nº 11-10763 : Bull. civ. I,
nº 103).
En pratique, les bronzes originaux doivent être exécutés par l'artiste ou sous sa
responsabilité.
Lorsque les fontes sont réalisées à titre posthume la qualification d'œuvre originale
est fréquemment refusée car elles n'ont évidemment pas pu être réalisées de la main
de l'artiste, ni sous sa direction.
Le code déontologique des fonderies d'art utilise alors le terme de « multiple »
pour les distinguer de l'appellation « original » ou de « pièce unique ».
■ Le critère de la destination d'une œuvre d'art
La loi nº 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique consacre la
théorie de l'unité de l'art, en reprenant la liste des œuvres protégeables, créations
qui relèvent de l'art pur, et celles relevant des arts appliqués.
Ainsi, le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination de l'œuvre ne
seront pas pris en considération pour apprécier si les œuvres d'art bénéficieront de
la protection du droit d'auteur ou non.
a) L'objet devient œuvre d'art : le « Ready-Made »
Les œuvres d'art perdront leur caractère si les créations sont purement utilitaires ou
techniques.
Toutefois, les objets utilitaires détournés, dès lors qu'ils sont signés par l'artiste ou
qu'un certificat d'authenticité a été délivré, se verront reconnaître le caractère d'œuvre
d'art et ce, dès le début du XXe siècle avec la naissance du « Ready-Made » créé par
l'artiste Marcel Duchamp.
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