34 MÉMENTOS LMD - DROIT DU TOURISME -----------------------------------------------------------------------------------------OTA OTF PADDUC PAT PATA PBJ PCI PDIPR PDRN PIM PLU PLUI p. m. PNR PNUE PRL PSMV PSMV-SS QPC RDT RGPP RM RML ROM RSA RSI RT SADT SAG SAR SATD SCOT SCT SEM SEML SETO SI SIIC SIVOM SIVU SLA SMVM SNAV SPL SPôTT SRADDET SRDTL SRIT SRU STC TAC Online Tourism Agencies Offices de Tourisme de France Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse Pays d'accueil touristique Pacific Association of Travel Agencies Produit brut des jeux Patrimoine culturel immatériel Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées Plan départemental de randonnées nautiques Programme intégré méditerranéen Plan local d'urbanisme Plan local d'urbanisme intercommunal pour mémoire Passenger Name Record Programme des Nations unies pour l'environnement Parc résidentiel de loisirs Plan de sauvegarde et de mise en valeur Plan de sauvegarde et de mise en valeur de secteurs sauvegardés Question préalable de constitutionnalité Revue de droit du travail Révision générale des politiques publiques Refuge de montagne Résidence mobile de loisirs Région d'outre-mer Régime simplifié de l'agriculture Régime social des indépendants Résidence de tourisme Schéma d'aménagement du tourisme schéma d'aménagement général Schéma d'aménagement régional Schéma d'aménagement touristique départemental Schéma de cohérence territoriale Station classée de tourisme Société d'économie mixte Société d'économie mixte locale Syndicat des entreprises du tour operating Syndicat d'initiative Société immobilière d'investissement cotée Syndicat intercommunal à vocation multiple Syndicat intercommunal à vocation unique Service loisirs accueil Schéma de mise en valeur de la mer Syndicat national des agences et bureaux de voyages Société publique locale Structuration de pôle touristique territorial Schéma régional d'aménagement, du développement durable et d'égalité des territoires Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs Schéma régional des infrastructures et des transports Solidarité et renouvellement urbains Station classée de tourisme Taxe de l'aviation civile ------------------------------------------------------------------------------------------