Les Carrés Rouge - L'essentiel de la philosophie du droit - 2e - 63

CHAPITRE 6 - Le normativisme

■ Une méta-théorie prescriptive
a) Le culte de la description
Selon ces directives, pour qu'un tel méta-discours revête les caractères de la scientificité, il doit
être extérieur à son objet, le droit, et se borner à le décrire à l'aide de propositions susceptibles
d'être vraies ou fausses.
Comme l'écrit clairement Michel Troper, « la doctrine de Hans Kelsen, qu'on appelle parfois
normativisme, mais que lui-même préférait désigner par l'expression « théorie pure du droit »,
comporte deux aspects ou deux branches : tout d'abord, une théorie du droit, c'est-à-dire une
description de la structure de l'ordre juridique ; d'autre part, une théorie de la science du droit,
c'est-à-dire une métathéorie du droit. Si la première est descriptive, on a pu faire remarquer que
la seconde est prescriptive : elle ne se contente pas d'analyser le comportement des juristes qui
décrivent l'ordre juridique ; elle leur indique les conditions auxquelles devrait satisfaire ce comportement pour être « scientifique » ; elle leur prescrit de se borner de décrire » (Troper M.,
« Contribution à une critique de la conception kelsénienne de la science du droit », in Pour une
théorie juridique de l'État, 1994, PUF, Léviathan, p. 45).
La Théorie pure du droit est donc une méta-théorie qui prescrit de décrire. Elle exige que la
science du droit doive se choisir un objet susceptible d'être décrit. Et cet objet ne peut être que le
droit positif qui est formé de normes juridiques, non susceptibles quant à elles d'être vraies ou
fausses, mais susceptibles d'êtres décrites par des propositions de droit. C'est ainsi que Kelsen
distingue la norme qui est la signification d'un énoncé prescrivant ce qui doit être, de la proposition de droit qui est la signification d'un énoncé par lequel le juriste décrit cette norme. La proposition est la signification d'un énoncé qui relève de la science du droit ; la norme est la signification
d'un énoncé qui fait partie du droit. Si la norme est impérative, la proposition est indicative. Toute
proposition est indicative car elle est la signification d'un énoncé constatif comme l'est toute
proposition qui relève de la science. Mais la particularité des propositions de droit, selon Kelsen,
réside dans le fait que l'objet qu'elle décrit est la signification d'un énoncé qui porte sur ce qui
doit être. Comme nous le verrons plus loin, la conception normativiste du droit que défend
Kelsen lui interdit de regarder le droit comme un fait. Ce que décrit la proposition de droit est
une norme et non un fait. C'est un objet très particulier dont la texture est différente de ce que
décrit, en général, toute proposition scientifique. La conséquence est considérable : d'un point de
vue sémantique, la proposition de droit ne diverge pas de la norme. La seconde déteint sur la
première. L'une comme l'autre sont la signification d'un énoncé qui porte sur ce qui doit être.
Mais si l'une comme l'autre ont le même contenu sémantique, elles n'ont pas la même fonction
pragmatique.

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