FICHE 38 © Le bilan : règles générales d'établissement Avances et acomptes reçus sur commandes en cours .................................. 4191. Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés (f) ............................................... 401. 403. 4081. 4088 (en partie). Dettes fiscales et sociales............................................................................. 421. 422. 424. 427. 4282. 4284. 4286. 43 (sauf 4387). 442. 443C. 444C. 4455. 4457. 44584. 44587. 446. 447. 4482. 4486. 457. Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés......................................... 269. 279. 404. 405. 4084. 4088 (en partie). Autres dettes............................................................................................... 4196. 4197. 4198. 464. 467C. 4686. 478C. 509 Instruments de trésorerie............................................................................. 52 Produits constatés d'avance (1).................................................................... 487 TOTAL III ............................................................................. Écarts de conversion Passif (IV) .................................................................... 477. TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) ....................................... (1) Dont Dont (2) Dont (3) Dont à plus d'un an à moins d'un an concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques emprunts participatifs * Le cas échéant, une rubrique « Autres fonds propres » est intercalée entre la rubrique « Capitaux propres » et la rubrique « Provisions » avec ouverture des postes constitutifs de cette rubrique sur des lignes séparées (montant des émissions de titres participatifs, avances conditionnées...). Un total I bis fait apparaître le montant des autres fonds propres entre le total I et le total II du passif du bilan. Le total général est complété en conséquence. (a) Y compris capital souscrit non appelé. (b) À détailler conformément à la législation en vigueur. (c) Poste à présenter lorsque des titres sont évalués par équivalence. (d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (-) lorsqu'il s'agit de pertes reportées. (e) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (-) lorsqu'il s'agit d'une perte. (f) Dettes sur achats ou prestations de services. (g) À l'exception, pour l'application du (1), des avances et acomptes reçus sur commandes en cours. Le résultat est calculé par différence entre : Total actif (colonne Net) - Total passif = Résultat La double détermination du résultat doit être vérifiée (résultat identique à celui du compte de résultat). Le bilan peut s'établir en liste. 3 © LE BILAN EN SYSTÈME DÉVELOPPÉ L'entreprise doit présenter le bilan conformément au système dont elle relève ou au système développé. Le système développé fournit une analyse détaillée des créances et des dettes ; elles font l'objet d'une ventilation entre celles qui sont liées directement à l'exploitation et les autres. 193