Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 185

THÈME 5 - Le sexe neutre

185

femmes en Occident, t. 1, Perrin, 2002, p. 131). Si leur sort s'adoucit quelque peu
ensuite, ils seront, au XIXe siècle, les objets d'un étonnant acharnement médical,
destiné à montrer qu'ils relevaient tout de même de l'un ou l'autre sexe (M. Salle, Une
ambiguïté sexuelle subversive. L'hermaphrodite dans le discours médical de la fin du
XIXe siècle, Ethnologie française, 2010/1, p. 123 ; G. Houbre, Un « sexe indéterminé ? »
L'identité civile des hermaphrodites entre droit et médecine au XIXe siècle, Rev. hist. du
XIXe siècle, 2014/1, p. 63). Des traces en sont demeurées dans nos pratiques, puisque
l'Instruction générale relative à l'état civil continue d'exiger qu'en dépit des incertitudes
qui les marquent, tous les enfants soient ainsi rangés. En cas de difficulté, selon
l'article 288, intitulé « Enfants de sexe indéterminé » il n'est que de choisir le sexe le
plus vraisemblable - au risque d'une rectification ultérieure, d'ailleurs facilitée par l'attribution d'un prénom épicène. Mais en aucune manière l'indétermination sexuelle n'y
doit être inscrite, même à titre provisoire. Il n'empêche : des incidents démontrent périodiquement l'étroitesse de l'alternative. Depuis quelques décennies, le droit s'est trouvé
confronté au phénomène des transgenres, enfermés dans un sexe physiologique
quand l'autre les appelle irrésistiblement : une rectification de l'état civil leur est
ouverte, initiée en 1992 par un appui involontaire de la Cour européenne des droits de
l'homme. C'est celui des intersexes qui se présente aujourd'hui devant les tribunaux,
avec succès : une décision du tribunal de grande instance de Tours requiert pour la
première fois qu'à l'état civil, la mention du sexe de la personne porte l'indication :
neutre (20 août 2015, D. 2015. 2295, note F. Vialla).
Cette décision provoque des réflexions qui tiennent aux fonctions actuelles de l'identité
sexuelle (1), comme à l'examen des catégories qui nous seraient désormais utiles (2).
1 - L'identité sexuelle est-elle nécessaire à l'identification de la personne ?
L'habitude est si bien ancrée de ranger les individus dans l'un des groupes sexuels
éprouvés que nous oublions qu'elle est récente : à l'époque où l'état civil était tenu par
le clergé, la désignation du sexe n'était pas requise ; la règle n'est apparue qu'avec la
laïcisation de l'état civil par le décret du 20 septembre 1792. Il faut néanmoins reconnaître que cette mention est désormais à peu près dénuée de portée juridique. Depuis,
la loi nº 2013-403 du 17 mai 2013 portant mariage pour tous, les singularités liées au
sexe ont toutes été abolies en droit français, au point que la mention ne subsiste plus
qu'à la façon d'une sorte de signe particulier de l'individu. Elle n'emporte plus guère de
conséquences, puisque les règles de droit qui prennent appui sur la différence des sexes
ont disparu - sauf la règle générale prohibant les discriminations sur ce fondement, à
moins qu'elles ne jouent de façon positive ! Or ces signes particuliers, aussi identificateurs fussent-ils, ne sont pas portés à l'état civil : pourquoi la mention du sexe devraitelle y subsister ?
Avec le temps, l'identification sexuelle est devenue inutile, tout en étant fort difficile à
établir. « Avons-nous vraiment besoin d'un vrai sexe ? » demandait Michel Foucault en
présentant le récit de vie d'Herculine Barbin (Le vrai sexe, Dits et Écrits, vol. 4, Gallimard
1999, p. 115). Encore l'idée de vérité est-elle de moins en moins pertinente en la
matière : désigne-t-on les apparences extérieures, l'existence des organes internes, la
sécrétion d'hormones sexuées, le caryotype ? On en arrive à ce paradoxe que le droit,
qui n'a plus besoin de l'identité sexuelle pour la mise en œuvre de ses règles, devrait
asseoir le maintien de la bipartition sur le choix d'un paramètre, qu'il privilégierait
parmi d'autres. Mais à quoi bon une définition propre du sexe, quand l'enjeu a pour
l'essentiel disparu ?



Table des matières de la publication Exos LMD - Note de synthèse - 1re

Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 1
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 2
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 3
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 4
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 5
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 6
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 7
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 8
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 9
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 10
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 11
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 12
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 13
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 14
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 15
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 16
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 17
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 18
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 19
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 20
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 21
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 22
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 23
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 24
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 25
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 26
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 27
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 28
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 29
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 30
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 31
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 32
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 33
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 34
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 35
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 36
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 37
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 38
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 39
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 40
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 41
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 42
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 43
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 44
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 45
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 46
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 47
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 48
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 49
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 50
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 51
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 52
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 53
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 54
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 55
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 56
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 57
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 58
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 59
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 60
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 61
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 62
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 63
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 64
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 65
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 66
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 67
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 68
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 69
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 70
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 71
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 72
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 73
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 74
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 75
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 76
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 77
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 78
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 79
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 80
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 81
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 82
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 83
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 84
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 85
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 86
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 87
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 88
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 89
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 90
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 91
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 92
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 93
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 94
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 95
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 96
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 97
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 98
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 99
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 100
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 101
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 102
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 103
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 104
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 105
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 106
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 107
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 108
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 109
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 110
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 111
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 112
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 113
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 114
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 115
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 116
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 117
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 118
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 119
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 120
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 121
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 122
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 123
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 124
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 125
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 126
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 127
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 128
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 129
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 130
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 131
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 132
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 133
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 134
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 135
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 136
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 137
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 138
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 139
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 140
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 141
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 142
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 143
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 144
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 145
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 146
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 147
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 148
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 149
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 150
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 151
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 152
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 153
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 154
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 155
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 156
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 157
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 158
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 159
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 160
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 161
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 162
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 163
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 164
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 165
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 166
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 167
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 168
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 169
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 170
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 171
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 172
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 173
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 174
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 175
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 176
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 177
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 178
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 179
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 180
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 181
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 182
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 183
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 184
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 185
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 186
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 187
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 188
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 189
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 190
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 191
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 192
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 193
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 194
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 195
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 196
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 197
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 198
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 199
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 200
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 201
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 202
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 203
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 204
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 205
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 206
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 207
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 208
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 209
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 210
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 211
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 212
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 213
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 214
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 215
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 216
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 217
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 218
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 219
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 220
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 221
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 222
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 223
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 224
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 225
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 226
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 227
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 228
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 229
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 230
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 231
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 232
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 233
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 234
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 235
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 236
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 237
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 238
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 239
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 240
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07124-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06819-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06835-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06837-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07062-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06247-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06613-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06187-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05565-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05563-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04696-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04687-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04875-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04720-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03972-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03976-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03971-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03970-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04537-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03895-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03009-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01851-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02471-6
https://www.nxtbookmedia.com