Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 66

66

NOTE DE SYNTHÈSE

liste nominative de collègues de travail entrés à la même époque au même niveau de
formation et de qualification et au même coefficient. Le débat va se concentrer sur la
constitution de ce panel (champ d'application, comparabilité des situations). Une fois
établie cette liste, il convient alors de comparer la situation de l'intéressé avec celle des
autres membres du panel. La même technique est utilisée en matière d'égalité de traitement. Dans ce dernier cas, il s'agit toutefois de se placer, pour la comparaison, à un
instant donné alors que la preuve de la discrimination repose sur une étude de l'évolution de la carrière.
Un équilibre instable apparaît entre le rôle du juge et le rôle des parties. Les éléments
avancés doivent être non seulement précis mais également pertinents. À défaut, le
salarié sera débouté car il n'aura pas rempli sa part dans l'administration de la preuve.
Si le panel s'appuie sur de tels éléments, c'est lui qui apporte la preuve de la discrimination, dès lors que l'employeur ne prouve pas que sa décision soit fondée sur des
éléments objectifs étrangers à toute discrimination. Cela explique que souvent, le
débat portera sur deux panels, celui du salarié mais également celui de l'employeur.
Les juges apprécieront alors également la pertinence du panel de l'employeur. Comme
le relève Olivier Leclerc, « le risque de la preuve pèse in fine sur la partie qui est la mieux
à même de rapporter des éléments de preuve pertinents ». Dans ce contexte, la Cour de
cassation rappelle dans deux décisions qu'elle laisse aux juges du fond le soin d'apprécier la pertinence du panel de comparaison (I) et que les éléments avancés par le salarié
doivent être objectifs (II).
I. - L'appréciation de la pertinence du panel de comparaison
Dans un arrêt de la chambre sociale du 30 septembre 2015, une directrice administrative
d'une société, dont le contrat a été rompu par une rupture conventionnelle, estime avoir
été victime d'une « discrimination salariale ». Les termes ne sont pas adéquats car il
s'agit d'une inégalité de traitement et non de la prise en considération d'un motif discriminatoire. Les juges du fond la déboutent de ses demandes. Sa remplaçante, à laquelle
elle se compare, a certes une rémunération supérieure mais sa fiche de poste vise des
fonctions de directeur d'établissement et la participation au projet d'entreprise du
groupe. Par avenant à son contrat de travail, elle est devenue directrice opérationnelle
pour la même rémunération. Pour les juges du fond, aussi bien initialement qu'à
terme, le niveau d'embauche de la remplaçante était supérieur. Par ailleurs, le niveau
de diplôme était différent, un BEPC pour la demanderesse et une maîtrise de psychologie pour l'autre salariée. La salariée forme un pourvoi en cassation. Les juges du fond
n'auraient pas recherché, comme cela leur était demandé, si la direction de deux établissements de retraite par la demanderesse ne constituait pas un travail de valeur égale à
celui exercé par l'autre salariée, en ce qu'elle conduisait également à exercer son autorité sur plusieurs services conformément à la définition de la classification conventionnelle. De plus, ils se seraient fondés sur la fiche de poste et non sur la réalité du travail
exercé par les salariés. Ils n'auraient pas constaté l'utilité particulière du diplôme de
l'autre salariée au regard des fonctions exercées. Enfin, le pourvoi soulève que l'exercice
des fonctions plus importantes ne peut justifier une différence de rémunération qu'à
compter de la date à laquelle ces fonctions sont exercées.
Dans un arrêt de rejet, la chambre sociale estime que « la pertinence du panel de
comparaison est appréciée souverainement par les juges du fond ». La chambre sociale
approuve les juges du fond d'avoir « constaté que la remplaçante de la salariée avait été
dès son embauche en situation de participer aux projets de développement et d'exercer



Table des matières de la publication Exos LMD - Note de synthèse - 1re

Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 1
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 2
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 3
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 4
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 5
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 6
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 7
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 8
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 9
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 10
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 11
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 12
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 13
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 14
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 15
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 16
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 17
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 18
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 19
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 20
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 21
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 22
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 23
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 24
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 25
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 26
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 27
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 28
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 29
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 30
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 31
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 32
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 33
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 34
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 35
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 36
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 37
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 38
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 39
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 40
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 41
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 42
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 43
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 44
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 45
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 46
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 47
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 48
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 49
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 50
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 51
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 52
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 53
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 54
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 55
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 56
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 57
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 58
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 59
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 60
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 61
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 62
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 63
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 64
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 65
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 66
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 67
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 68
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 69
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 70
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 71
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 72
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 73
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 74
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 75
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 76
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 77
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 78
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 79
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 80
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 81
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 82
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 83
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 84
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 85
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 86
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 87
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 88
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 89
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 90
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 91
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 92
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 93
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 94
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 95
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 96
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 97
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 98
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 99
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 100
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 101
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 102
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 103
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 104
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 105
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 106
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 107
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 108
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 109
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 110
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 111
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 112
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 113
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 114
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 115
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 116
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 117
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 118
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 119
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 120
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 121
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 122
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 123
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 124
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 125
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 126
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 127
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 128
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 129
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 130
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 131
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 132
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 133
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 134
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 135
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 136
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 137
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 138
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 139
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 140
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 141
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 142
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 143
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 144
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 145
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 146
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 147
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 148
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 149
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 150
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 151
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 152
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 153
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 154
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 155
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 156
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 157
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 158
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 159
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 160
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 161
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 162
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 163
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 164
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 165
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 166
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 167
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 168
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 169
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 170
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 171
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 172
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 173
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 174
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 175
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 176
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 177
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 178
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 179
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 180
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 181
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 182
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 183
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 184
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 185
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 186
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 187
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 188
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 189
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 190
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 191
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 192
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 193
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 194
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 195
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 196
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 197
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 198
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 199
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 200
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 201
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 202
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 203
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 204
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 205
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 206
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 207
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 208
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 209
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 210
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 211
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 212
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 213
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 214
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 215
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 216
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 217
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 218
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 219
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 220
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 221
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 222
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 223
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 224
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 225
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 226
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 227
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 228
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 229
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 230
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 231
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 232
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 233
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 234
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 235
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 236
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 237
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 238
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 239
Exos LMD - Note de synthèse - 1re - 240
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07124-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06819-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06835-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06837-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07062-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06247-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06613-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06187-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05565-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05563-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04696-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04687-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04875-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04720-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03972-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03976-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03971-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03970-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04537-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03895-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03009-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01851-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02471-6
https://www.nxtbookmedia.com