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genre et des corps certains paraît renvoyer à la distinction des choses fongibles
et des choses non fongibles (v. d'ailleurs l'article 1341-7, alinéa 2 in
fine du Code civil pour une telle assimilation). Chaque chose de genre
paraît en effet interchangeable avec d'autres choses du même genre, tandis
que les corps certains ne paraissent pas interchangeables entre eux.
On opère cependant parfois des distinctions plus subtiles, en retenant que l'opposition
des choses de genre aux corps certains reposerait sur un critère objectif,
tandis que celle des choses fongibles aux choses non fongibles dépendrait de
la satisfaction subjectivement attendue par une personne (v. supra, nº 194). Deux
personnes pourraient ainsi considérer comme fongibles deux corps certains
(ex. : deux appartements pourtant très différents l'un de l'autre ; v. Cass. req.,
24 avr. 1929 : DP 1929, 1, p. 283 ; rappr. Cass. 3e
civ., 17 juill. 1968 : Bull. civ. III,
nº 354, à propos d'une vente créant l'obligation pour le vendeur de délivrer
« une superficie déterminée de terrain dans un domaine déterminé ») ou, à l'inverse,
considérer comme non fongibles deux choses de genre (ex. : un fruit
semblable aux autres de la même espèce mais qui serait exposé à titre d'œuvre
d'art).
196 - Fongibilité spéciale de la monnaie. Au sein des choses fongibles,
la monnaie occupe une place à part. Car non seulement une pièce
de monnaie est fongible avec une autre de même valeur, mais on admet
également que toutes les espèces monétaires sont fongibles entre elles
indépendamment de leur support : sauf circonstance particulière, un
créancier est satisfait s'il reçoit deux billets d'une certaine valeur ou un
seul d'une valeur double, ou plusieurs pièces pour un montant équivalent,
ou encore des unités monétaires scripturales équivalentes sur son compte
en banque.
On va parfois plus loin et on affirme alors que la fongibilité spéciale de la monnaie
la rendrait même interchangeable avec tout autre bien, quel qu'il soit, en ce
sens que tout bien peut être converti en argent par le truchement d'une vente et
que le prix ainsi obtenu pourra servir à acquérir tout autre bien dont la vente est
proposée (Jean Carbonnier). L'analyse va cependant trop loin. La monnaie est
certes un instrument d'échange qui permet aux individus de payer le prix des
biens qu'ils acquièrent, mais la fongibilité se situe à un niveau supérieur. Elle
traduit une indifférence pour un individu entre une chose et une autre similaire,
alors que celui qui acquiert un bien avec de l'argent ne considère pas ces biens
équivalents, puisqu'il entend justement devenir propriétaire d'une chose différente
de l'argent qu'il donne en échange.
En général, la fongibilité spéciale de la monnaie ne concerne en France que les
euros. La fongibilité étant une donnée subjective, rien n'exclut cependant qu'une
personne tienne pour équivalente une devise avec une autre. En matière de
compensation (v. infra, nº 198), le législateur présume même qu'il en va ainsi
en présence de « différentes devises, pourvu qu'elles soient convertibles ».
197 - Consomptibilité et fongibilité. La plupart des choses consomptibles
(v. supra, nº 192) sont fongibles. Par exemple, une pomme se
consomme par le premier usage et est également interchangeable avec
une autre de la même espèce. Les notions de fongibilité et de
Chapitre 3 - Les classifications
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