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De même les recommandations que pourraient lui faire l'entrepreneur principal ne le dégagent pas de son obligation de conseil. De ce fait, il lui appartient
d'émettre par écrit toutes les réserves nécessaires qui pourraient lui inspirer ces
recommandations, et d'attirer l'attention de l'entrepreneur principal sur leurs
conséquences éventuelles sur l'exécution des travaux, leur coût, le délai d'exécution...
Le sous-traitant sera également responsable à l'égard des tiers de tout dommage
causé par ses ouvrages ou ses installations de chantier ou du fait des travaux. A
ce titre, le sous-traitant devra mettre en œuvre et à sa charge toutes mesures,
précautions, organisation de son travail nécessaires pour limiter les nuisances causées par ses travaux et éviter ainsi les réclamations de tiers. En tout
état de cause, il devra garantir l'entrepreneur principal de toute réclamation et
condamnation de quelque nature que ce soit et leurs conséquences, à ce titre.
L'entrepreneur sous-traitant est seul responsable des désordres, dégradations
ou préjudices quelconques qui, du fait ou à l'occasion des travaux, pourraient
être causés aux tiers et s'engage à garantir l'entrepreneur principal et le maître
d'ouvrage contre les actions ou réclamations qui pourraient être dirigées contre
elle de ce chef, et ce aussi longtemps que la responsabilité de l'entrepreneur
principal pourra être recherchée.
En outre, en cas de difficulté d'imputation de la responsabilité des désordres,
dégradations ou préjudices quelconques causés aux tiers, du fait de l'intervention de plusieurs entreprises sous-traitantes, le montant de réparation attribué
au tiers sera répartie entre les différentes entreprises sous-traitantes au prorata du montant de leur marché y compris avenants.
Le sous-traitant s'engage à veiller à respecter et à exécuter l'ensemble des
prestations qui pourrait soit concerner soit être utile à la réalisation de son lot
et qui figurerait dans l'ensemble des chapitres du CCTP, et notamment dans le
chapitre relatif aux lots techniques. Ces prestations auront été intégrées dans le
devis du sous-traitant servant de base à son offre.
163. La responsabilité du sous-traitant ressemble ainsi finalement à celle du donneur d'ordre
c'est-à-dire l'entrepreneur. Il est même également tenu d'une semblable obligation de conseil et
de mise en garde à l'égard du constructeur principal, d'autant renforcée par sa compétence dans
le domaine sous-traité9. Le maître d'ouvrage doit, tout de même, démontrer une faute délictuelle
commise par le sous-traitant, son préjudice et le lien de causalité entre cette faute et le préjudice,
selon le triptyque classique. Pour le maître d'ouvrage, il est donc plus difficile, d'un point de vue
probatoire, d'aller chercher la responsabilité d'un sous-traitant que d'invoquer, lorsque les conditions sont remplies, le droit spécial de la responsabilité des constructeurs. Il y a donc autant de cas
de responsabilité du sous-traitant à l'égard du maître d'ouvrage que d'espèces. Le recensement
des dernières décisions rendues sur le sujet est donc, là encore, la meilleure illustration possible.

9 Cass. 3e civ., 16 oct. 1985, n° 84-13177.

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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS



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