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La déontoLogie dans La fonction pubLique

C. L'honneur et la moralité
1. L'honneur dans la fonction publique
La notion d'honneur entretient des rapports étroits avec celle de déontologie,
comme l'a montré notamment la remarquable analyse de Bernard Beignier, qui
consacre de fortes pages à la déontologie dans la partie sur la « loi de l'honneur
dans la discipline des corps »216.
Toutefois, si l'honneur peut figurer dans une charte de déontologie et
d'éthique, cette notion, contrairement à celle de probité, ne figure pas le
titre Ier du statut général.
L'honneur est une notion difficile à appréhender juridiquement. Le poète
Boileau n'écrivait-il pas que « L'honneur est comme une isle escarpée et sans
bords. On n'y peut plus rentrer dès qu'on est dehors »217 ?
L'honneur a sa place dans les valeurs de la magistrature, de l'Administration et
de l'armée.
Dans un arrêt rendu en 1927, le Conseil d'État rappelait les « règles essentielles
de l'honneur dont l'observation rigoureuse s'impose à tous les agents des services publics »218.
L'honneur est toutefois sujet à des interprétations parfois surprenantes. Par
exemple, le Conseil d'État a pu juger en 1936 que ne constituait pas un manquement à l'honneur « le fait pour un administrateur des colonies d'avoir
donné un coup de pied à un indigène qui manifestait une certaine indolence
pour un travail commandé »219. Selon le président Vigouroux, le Conseil d'État
a été « marqué par l'ambiance sociale de son époque » lorsqu'il a rendu cette
décision (Déontologies des fonctions publiques, op. cit.).
Autre signe de l'air du temps, le Conseil d'État a jugé en 2009, aux conclusions
contraires de sa rapporteure publique Mme Constance Rivière, que le fait pour
un fonctionnaire de se livrer dans le service à des actes de prosélytisme était
une atteinte à l'honneur professionnel220.

Beignier B., L'Honneur et le droit, 1995, LGDJ, Anthologie du droit, p. 397 et s.
Satires, Gallimard, La Pléiade, X, p. 67.
218
CE, 4 mars 1927, Guillemet : Lebon, p. 289.
219
CE, 30 oct. 1936, Dauphin : Lebon, p. 935.
220
CE, 19 févr. 2009, n° 311633.
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