111 1 L'imputabilité A - La notion d'imputabilité B - Les causes de non-imputabilité 1) Le trouble psychique ou neuropsychique a) L'alternative proposée par l'article 122-1 b) La loi du 25 février 2008 et « la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental » 2) La contrainte, l'altération de la liberté a) Les formes de la contrainte b) Les caractères de la contrainte 3) L'erreur a) Le double visage de l'erreur sous l'empire du Code de 1810 b) La consécration législative de l'erreur de droit 4) Le cas particulier de la minorité a) L'irresponsabilité pénale du mineur non discernant b) La responsabilité pénale du mineur discernant 111 111 112 112 113 2 La culpabilité A - La faute intentionnelle 1) L'intention coupable : le dol 2) Les degrés de l'intention coupable a) Le dol aggravé b) Le dol praeter intentionnel c) Le dol indéterminé B - La faute non intentionnelle 1) La mise en danger délibérée de la personne d'autrui a) La mise en danger d'autrui, incrimination autonome b) La faute de mise en danger, circonstance aggravante des délits d'imprudence 2) La faute ordinaire d'imprudence et de négligence a) La notion de faute d'imprudence ou de négligence b) L'appréciation de la faute d'imprudence ou de négligence 3) La faute qualifiée d'imprudence et de négligence a) La notion de causalité indirecte b) De quel auteur parle-t-on ? c) Les deux visages de la faute qualifiée 4) Des rapports entre la faute pénale et la faute civile a) Faute pénale et faute civile, le temps de l'unité b) Faute pénale et faute civile, le temps de la dissociation ? C - La faute contraventionnelle ou faute présumée 1) La faute contraventionnelle au sens strict 2) Faute contraventionnelle et délits « matériels » 126 127 127 129 129 129 130 130 130 130 115 117 118 118 119 120 121 122 123 124 132 133 133 134 135 135 136 137 141 141 142 143 143 144 DE COURS L'élément moral : composante interne de l'infraction PLAN Chapitre 6