Mémentos - Droit pénal général - 15e - 134

134

MÉMENTOS - DROIT PÉNAL GÉNÉRAL

Pour aller plus loin
Des règlements au règlement : quand le pluriel s'efface au profit du singulier
Il n'est pas surprenant que les articles réprimant les atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité des personnes se référaient directement aux manquements « imposés par les lois et les
règlements ». Par la formule retenue, la loi et le règlement (entendu au sens strict) étaient
visés, mais la référence se prolongeait, sans aucun doute, vers les autres textes comme le règlement d'une activité sportive ou le règlement intérieur d'une entreprise. La loi du 10 juillet 2000
est revenue sur cette approche. Animé par un souci de rigueur et de cohérence juridique,
l'article 121-3 fait aujourd'hui référence aux seuls manquements aux règles de sécurité ou de
prudence prévues par la loi ou « le règlement ». C'est-à-dire, comme on l'a noté, aux seuls
décrets et arrêtés. Sont donc exclues les règles émanant d'une circulaire ou du règlement intérieur d'une entreprise. En pratique, le juge a donc pour mission première de vérifier l'existence
du texte « législatif » ou « réglementaire », entendu cette fois au sens strict. Le texte repéré, sa
violation démontrée, le manquement à une obligation de prudence ou de sécurité pourra être
constaté. Pour la révélation de la faute d'imprudence ou de négligence nul besoin de texte
support, comme chacun le note, le constat d'une faute simple est suffisant. De là, il reste à
définir la manière dont la faute doit être entendue.

b) L'appréciation de la faute d'imprudence ou de négligence
1. La référence classique à l'appréciation in abstracto
On a longtemps considéré en doctrine que la faute d'imprudence ou de négligence
devait être appréciée in abstracto par le juge pénal. Selon cette conception, le juge
devait se borner à retenir un comportement animé des plus hautes vertus, sans se
soucier outre mesure des circonstances extérieures ayant pu peser sur le comportement
de l'agent. Que la faute ne soit pas analysée de façon subjective, chacun le comprendra.
Mais retenir un critère purement objectif et s'en tenir au seul raisonnement in abstracto
paraît tout aussi inique. On a pourtant pu croire qu'il en serait ainsi en matière
d'atteintes involontaires à l'intégrité des personnes. Après la réforme du Code pénal, la
lecture des articles 221-6 et 222-19 laissait à penser que la faute puisse être constituée
par le seul fait de la violation d'une règle de sécurité ou de prudence prévue par la loi ou
les règlements. Il est aisé de comprendre la sévérité qui se dégageait d'une telle analyse.
Il faut donc se féliciter des précisions apportées par les lois du 13 mai 1996 et du
10 juillet 2000.

2. L'intervention législative en faveur de l'appréciation circonstanciée
En 1996, la nouvelle rédaction de l'article 121-3 écarte le délit d'imprudence, de négligence ou de manquement, lorsque « l'auteur des faits a accompli les diligences
normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions,
de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait ». À chacun de
s'interroger sur les repères qui peuvent servir « la normalité des diligences ». Autrement
dit, de quelles diligences normales parle-t-on ici ? À chercher, il semble bien que la
réponse, si réponse il y a, se cache à mi-chemin des appréciations in abstracto et in
concreto.
D'aucuns n'ont pas hésité à fustiger la rédaction retenue en 1996. Que la négligence
puisse être excusée par des diligences normales est une donnée qui, il est vrai, peut
paraître aux premiers abords assez cocasses. D'autres ont vu dans les circonstances
évoquées de simples exemples qui ne liaient pas les juges. À charge donc pour ces



Mémentos - Droit pénal général - 15e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit pénal général - 15e

Mémentos - Droit pénal général - 15e - 1
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 2
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 3
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 4
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 5
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 6
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 7
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 8
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 9
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 10
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 11
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 12
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 13
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 14
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 15
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 16
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 17
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 18
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 19
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 20
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 21
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 22
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 23
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 24
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 25
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 26
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 27
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 28
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 29
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 30
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 31
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 32
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 33
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 34
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 35
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 36
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 37
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 38
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 39
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 40
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 41
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 42
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 43
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 44
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 45
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 46
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 47
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 48
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 49
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 50
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 51
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 52
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 53
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 54
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 55
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 56
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 57
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 58
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 59
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 60
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 61
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 62
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 63
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 64
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 65
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 66
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 67
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 68
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 69
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 70
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 71
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 72
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 73
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 74
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 75
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 76
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 77
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 78
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 79
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 80
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 81
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 82
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 83
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 84
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 85
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 86
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 87
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 88
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 89
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 90
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 91
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 92
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 93
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 94
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 95
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 96
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 97
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 98
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 99
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 100
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 101
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 102
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 103
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 104
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 105
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 106
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 107
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 108
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 109
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 110
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 111
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 112
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 113
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 114
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 115
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 116
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 117
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 118
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 119
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 120
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 121
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 122
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 123
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 124
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 125
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 126
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 127
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 128
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 129
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 130
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 131
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 132
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 133
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 134
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 135
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 136
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 137
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 138
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 139
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 140
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 141
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 142
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 143
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 144
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 145
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 146
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 147
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 148
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 149
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 150
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 151
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 152
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 153
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 154
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 155
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 156
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 157
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 158
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 159
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 160
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 161
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 162
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 163
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 164
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 165
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 166
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 167
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 168
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 169
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 170
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 171
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 172
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 173
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 174
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 175
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 176
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 177
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 178
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 179
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 180
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 181
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 182
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 183
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 184
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 185
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 186
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 187
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 188
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 189
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 190
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 191
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 192
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 193
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 194
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 195
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 196
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 197
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 198
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 199
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 200
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 201
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 202
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 203
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 204
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 205
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 206
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 207
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 208
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 209
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 210
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 211
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 212
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 213
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 214
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 215
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 216
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 217
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 218
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 219
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 220
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 221
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 222
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 223
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 224
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 225
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 226
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 227
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 228
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 229
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 230
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 231
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 232
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 233
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 234
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 235
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 236
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 237
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 238
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 239
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 240
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 241
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 242
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 243
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 244
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 245
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 246
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 247
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 248
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 249
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 250
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 251
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 252
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 253
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 254
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 255
Mémentos - Droit pénal général - 15e - 256
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09107-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07425-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09090-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09111-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-10778-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09103-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07690-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09095-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09193-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09194-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09196-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09089-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07686-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09102-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09093-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09108-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09100-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09109-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09094-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09099-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09112-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09106-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09087-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09097-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09101-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09098-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09113-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09116-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09120-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09121-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09117-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07437-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09096-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09088-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09333-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09104-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09115-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09265-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09091-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09734-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09110-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07426-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07424-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09042-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07423-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07529-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05595-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07415-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07531-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07400-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07432-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06821-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07724-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07413-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07373-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07438-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06983-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06836-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06818-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06834-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07008-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06832-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06826-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06808-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07134-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06992-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06758-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06790-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06815-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05549-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06226-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/9782-297-06223-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06145-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06157-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05543-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05555-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05546-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05550-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05534-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05536-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04718-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03888-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04700-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04699-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02463-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03256-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03029-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03143-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01535-6
https://www.nxtbookmedia.com