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CHAPITRE 1 - L'œuvre
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d'œuvres de l'esprit susceptibles d'être protégées, sans que cette liste soit exhaustive.
Ces œuvres peuvent être regroupées en différents genres parmi lesquels les œuvres littéraires
et scientifiques, les œuvres artistiques, les œuvres de spectacles et les œuvres
informatiques.
1* LES ŒUVRES LITTÉRAIRES ET SCIENTIFIQUES
Traditionnellement, certaines œuvres littéraires ne sont pas couvertes par un droit
d'auteur, alors même qu'elles sont originales. Sans qu'un texte fonde cette exception,
il faut exclure les actes officiels, les décisions de justice, les discours parlementaires. Il
est, en effet, indispensable que ces écrits puissent être largement diffusés à la connaissance
du public.
A- L'œuvre écrite
« Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques » doivent être
considérés comme des œuvres de l'esprit (CPI, art. L. 112-2, 1o
). La protection est
accordée autant aux écrits d'imagination qu'aux écrits scientifiques et cela quelle qu'en
soit la valeur : un mauvais roman est protégé dès lors qu'il présente une certaine originalité.
L'originalité peut se trouver dans le plan de l'œuvre, certain dirait le « moule »10
.
L'originalité s'exprime plus certainement dans l'expression, autrement dit à travers le
style de l'auteur. En matière littéraire, l'originalité doit être recherchée autant dans la
composition que dans l'expression. Les romans, les dictionnaires, les guides, les catalogues,
les écrits scientifiques ou publicitaires sont ainsi susceptibles d'être protégés.
Si l'œuvre littéraire est dotée d'une présomption d'originalité, tel n'est pas le cas des
titres dont l'originalité doit être démontrée. Considéré par le législateur comme une
œuvre de l'esprit, le titre doit présenter un caractère original pour être protégé comme
l'œuvre elle-même (CPI, art. L. 112-4). Ainsi, l'assemblage de quelques mots peut être
protégé par le droit d'auteur mais, ici, toute la difficulté est de pouvoir apprécier l'originalité
alors que l'œuvre est, par nature, très courte. Quelques illustrations de titres considérés
comme originaux : Les Liaisons dangereuses11
, La Cage aux folles12
Père Noël est une ordure13
ou encore Le
.L'originalité peut résulter d'une combinaison insolite de
ou 4x4 magazine15 pour une revue. Il est parfois difficile de
a estimé que le titre Angélique ne constituait pas une œuvre protégée par le
mots. À l'inverse, n'ont pas bénéficié de la protection du droit d'auteur les titres
Gueule d'Amour14
comprendre pourquoi l'originalité est retenue ou refusée. Ainsi, la cour d'appel
de Paris16
droit d'auteur, le prénom Angélique étant un prénom connu sur le territoire français,
--
10. DESBOIS H., Le droit d'auteur en France, op. cit., nº 8.
11. Paris, 4 avr. 1960 : D. 1960, 535, note Desbois H.
12. Paris, 1er
16. Paris, 4e ch., 30 juin 2000, confirmé par Cass. 1re
mars 1984 : D. 1986 ; IR 184, obs. Colombet.
13. TGI Paris, 25 sept. 1986 : RDPI 1986, 101.
14. Cass. civ., 2 févr. 1937 : DP 1938, 1, 97, note Desbois H.
15. Paris, 4e
ch., 29 mars 2000 : PIBD 2000, 704, III, 413.
civ., 14 janv. 2003 : Bull. civ. I, nº 10, p. 6.

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