Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 3e - 30

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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
la copie. Si la reproduction est purement mécanique, la preuve de l'empreinte de la
personnalité de l'artiste devra être rapportée.
B- L'œuvre photographique
Le législateur envisage expressément la protection des photographies au titre du droit
d'auteur (CPI, art. L. 112-2, 9º). Sont considérées comme des œuvres de l'esprit non
seulement les œuvres photographiques, mais également celles réalisées à l'aide de techniques
analogues à la photographie. Pour bénéficier de la protection par le droit
d'auteur, la photographie doit présenter une certaine originalité. Celle-ci peut se manifester
avant la prise de vue lorsque le photographe met en scène le sujet, mais également
au moment de la prise de vue lorsque le photographe choisit l'éclairage, l'angle
de vue et, enfin, après la prise de vue lorsqu'il retravaille le cliché, soit en modifiant les
couleurs, le format... L'originalité n'est pas nécessaire au moment de toutes les étapes :
un sujet banal mais une prise de vue originale suffit pour ouvrir le droit à la protection
par le droit d'auteur. À noter que les photographies automatisées, type « photomaton »,
ne peuvent bénéficier de la protection. Dans le même sens, les clichés pris au téléobjectif
par un paparazzi ne doivent pas être considérés comme originaux s'ils ne reproduisent
qu'une scène d'une grande banalité sans que la sensibilité du photographe ne
transparaisse23
.
C- L'œuvre musicale
Les compositions musicales, avec ou sans paroles, peuvent être considérées comme des
œuvres de l'esprit (CPI, art. L. 112-2, 5o
). L'originalité d'une composition musicale peut
se révéler dans la mélodie, dans l'harmonie ou dans le rythme. La mélodie est, en
quelque sorte, le thème musical, c'est un plan à partir duquel est composée l'œuvre
musicale. La mélodie peut, à elle seule, être protégée. Ainsi, lorsqu'une mélodie est
identique, une simple différence de rythme ne suffira pas à donner à l'œuvre seconde
une véritable originalité. L'harmonie résulte de l'émission simultanée de plusieurs sons,
ce sont les accords. Isolément, les accords ne sont pas susceptibles d'appropriation car ils
sont en nombre limité. C'est la juxtaposition de l'harmonie et de la mélodie qui fait
naître l'œuvre musicale protégée. Le rythme est défini comme la sensation déterminée
par les rapports de durée relative, soit de différents sons consécutifs, soit des diverses
répercussions ou répétitions d'un même son ou d'un même bruit. Isolément, le rythme
ne se prête pas plus à l'appropriation que l'harmonie. C'est l'association de la mélodie et
du rythme qui fait naître le droit d'auteur.
Les autres caractéristiques musicales sont indifférentes à la reconnaissance du droit. Le
recours à des instruments ou à des outils pour la création ne fait pas obstacle à la protection
de l'œuvre musicale. Si le mérite et la destination de l'œuvre sont indifférents,
certaines œuvres appartenant au domaine de l'art telles la musique classique, les
opéras ou les chansons de variété sont présumées être originales. Pour les autres
productions musicales, comme les romances, chansonnettes et autres œuvres musicales
--
23. Paris, 4e
ch., 5 déc. 2007 : Comm. com. électr. 2008, comm. 18, note Caron Ch.

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