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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'originalité peut néanmoins transparaître dans le sujet choisi, par exemple, un plan de
cimetière28
.L'originalité peut également se trouver dans le choix des illustrations, des
couleurs, du style...
L'art appliqué concerne, enfin, les créations des industries saisonnières de l'habillement
et de la parure. Le législateur, précis, indique que « sont réputées industries saisonnières
de l'habillement et de la parure les industries, qui en raison des exigences de la mode,
renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure,
la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la
fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions
des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement» (CPI, art.
L. 112-2, 14º). En matière de mode, l'originalité peut être manifeste, en matière de
haute couture par exemple, ou plus discrète s'agissant de pièces de prêt-à-porter. Dans
ce dernier cas, les juges du fond font alors appel au critère de la nouveauté. Quelques
illustrations de créations de la mode protégées : des modèles de tissus29
, un vêtement de
ski30
ou encore un modèle de veste31
.
3* LES ŒUVRES DE SPECTACLE
Les œuvres de spectacle, qu'il soit vivant ou non, sont protégées. Le législateur évoque
« les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales » (CPI, art. L. 112-2, 3º), comme une
pièce de théâtre32
cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement» (CPI,
art. L. 112-2, 4º), à l'image d'un numéro d'acrobatie33
, mais aussi « les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de
. Ces œuvres mettent en scène le
corps humain de manière éphémère. C'est la raison pour laquelle elles doivent être
fixées. Cette fixation n'est pas utile à la naissance du droit, puisqu'il naît avec la création.
En revanche, la fixation est utile pour la protection de l'œuvre, à titre de preuve. Si ces
œuvres mettent en scène le corps, il faut noter que les sportifs ne sont pas protégés par
le droit d'auteur pour leurs prestations à l'exception, toutefois, de certains sports plus
artistiques comme le patinage.
« Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences
animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles »
(CPI, art. L. 112-2, 6º) sont également des œuvres de l'esprit. L'œuvre audiovisuelle est
soumise à un régime particulier. Sa qualification, par exemple, est fixée par la loi : il s'agit
d'une œuvre de collaboration. L'œuvre audiovisuelle suppose des séquences animées
d'images. Sur ce point une œuvre multimédia, par ailleurs protégeable, ne peut être
qualifiée d'œuvre audiovisuelle faute de présenter un défilement linéaire34
.L'originalité
--
28. Paris, 4e
ch., 22 juin 1999 : D. 1999, 222.
29. Paris, 4e ch., 19 déc. 1984 : JurisData nº 1984-027692.
civ., 5 févr. 1991 : JurisData nº 1991-000602.
30. Lyon, 29 mai 1989 : JurisData nº 1989-000065.
31. Cass. 1re
32. Cass. 1re civ., 3 juill. 1990 : Bull. civ. I, nº 189.
33. Paris, 4e ch., 16 juin 1986 : JurisData nº 1986-024094.
34. Versailles, 13e
ch., 18 nov. 1999 : JurisData nº 1999-108392.

Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 3e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 3e

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