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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Section 2
L'œuvre d'un groupe d'auteurs
L'œuvre d'un groupe d'auteurs peut revêtir trois formes : elle peut être composite, de
collaboration, ou collective.
1* L'ŒUVRE COMPOSITE
L'œuvre composite est l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante
mais sans la collaboration de son auteur (CPI, art. L. 113-2, al. 2). Les œuvres
composites sont traditionnellement des œuvres secondes, on parle aussi d'œuvres dérivées.
Par principe, l'auteur d'une œuvre composite ne travaille pas avec l'auteur de
l'œuvre première. Il se contente d'utiliser des éléments de forme empruntés à une
œuvre préexistante et protégée par le droit d'auteur. Afin d'illustrer le propos, l'insertion
de photographies dans un catalogue publicitaire2
une œuvre d'architecture préexistante (le Pont-Neuf à Paris)3
ou une décoration florale incorporée à
donnent naissance à une
œuvre composite.
L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de
l'auteur de l'œuvre préexistante (CPI, art. L. 113-4). En conséquence, l'auteur de l'œuvre
première et l'auteur de l'œuvre composite ont des droits concurrents. L'autorisation de
l'auteur de l'œuvre première doit être donnée pour toute exploitation de l'œuvre
composite, l'exploitation faite à défaut d'autorisation constituant une contrefaçon.
2* L'ŒUVRE DE COLLABORATION
L'œuvre de collaboration est celle à laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques
(CPI, art. L. 113-2, al. 1er
collaboration écarte explicitement les personnes morales. Chaque contribution doit être
de nature à conférer la qualité d'auteur. En effet, l'œuvre de collaboration suppose de la
part des coauteurs un apport personnel, une activité créatrice. Ces apports peuvent être
de natures diverses. Par exemple, s'agissant d'une chanson écrite par deux personnes,
l'une se charge de la musique et l'autre des paroles. La participation des coauteurs doit
être concertée4
et effective5
d'une photographie le client qui s'est borné à fournir des instructions au photographe
et ne concourt ni à la composition du sujet, ni au choix des éclairages, des cadrages,
--
2. Versailles, 28 avr. 1988 : D. 1988, inf. rap. p. 165.
3. Paris, 4e
ch., 29 avr. 1998 : D. 1998, inf. rap. p. 184.
4. Paris, 1re ch. 21 févr. 1994 : RD propr. intell. 1994, nº 51, 69.
5. Paris, 4e ch., 26 mars 1992 : D. 1993, 84, obs. Colombet C.
). Ne pouvant associer que des personnes physiques, l'œuvre de
. Par conséquent, ne peut être considéré comme coauteur

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Table des matières de la publication Mémentos - Droit de la propriété intellectuelle - 3e

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