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1. Le maître d'ouvrage
11. Le maître d'ouvrage tient un rôle central. « Le centre du pouvoir s'est déplacé de l'architecte
au maître d'ouvrage » disait Spinetta2
néanmoins, communément admis qu'il s'agit de la personne pour le compte de laquelle sont réalisés
les travaux3
aux CCAG.
Exemple de définition du maître d'ouvrage
Article 3.32 de la NFP 03-001, octobre 2017
Maître de l'ouvrage : personne physique ou morale, désignée par ce terme dans
les documents du marché et pour le compte de qui les travaux sont exécutés.
Il est donc bien distinct du propriétaire même si le propriétaire peut, naturellement, devenir maître
d'ouvrage s'il fait réaliser des travaux. Il n'est pas distingué entre le professionnel et le non-professionnel.
Ils sont tous les deux protégés. Autrement dit, aussi bien SUPERDUPONT4
que KAUFMAN
& BROAD en passant par VINCI IMMOBILIER, nombreux sont ceux qui peuvent prendre la qualité de
maître d'ouvrage. La situation se complexifie lorsque le maître d'ouvrage donne mandat à un tiers
d'exercer toute ou partie de ses missions.
MOD
AMO
. Pourtant, le Législateur n'en donne pas de définition. Il est,
. Cette définition est largement reprise dans les marchés de travaux, notamment
Maître
d'ouvrage
Acquéreur
12. L'Assistant à Maître d'Ouvrage (AMO) en est un bon exemple. Un AMO ne devrait pas pouvoir
être bénéficiaire du droit spécial de la responsabilité des constructeurs dès lors que, comme son
nom l'indique, il ne fait qu'assister le maître d'ouvrage, il n'est donc théoriquement pas son mandataire.
Cependant, comme son contrat n'est pas règlementé et reste le fruit d'une grande liberté
contractuelle des parties, il n'est pas rare de voir dans un cadre dénommé d'AMO, du mandat.
Un Lecteur averti en vaut deux.
2 Proposition pour une réforme de l'assurance construction », Rapport Spinetta, La Documentation française,
1975, p. 22.
3 Définition d'ailleurs reprise dans les CCAG, V. NF P 03-001, déc. 2000, art. 3.1.9 par exemple.
4 Superdupont est le personnage éponyme d'une série de bandes dessinées, créée par GOTLIB.
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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS
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