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La r e s p on s a b i L i t é s oc i a L e d e L ' e m p L oy e u r
Dans ses rapports avec les salariés, le risque encouru par l'employeur
n'est (encore) que de nature sociale. Il lui appartient de tout mettre en
œuvre pour au moins préserver la santé et la sécurité des salariés, sinon
améliorer les conditions de travail, voire tendre vers le bien-être au travail.
Il s'agit ni plus ni moins d'une obligation légale et réglementaire qui
s'impose à l'employeur et dont les principes généraux sont inscrits dans
le Code du travail.
La logique tirée d'une responsabilité sociale des employeurs vise à réduire
les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et à en
limiter les conséquences humaines, sociales et économiques.
Afin d'assumer cette responsabilité et répondre à l'obligation de sécurité
qui lui est imposée, l'employeur doit pouvoir adapter la démarche de
prévention à la nature de l'activité et à l'organisation propres à l'entreprise,
mais aussi anticiper ses évolutions.
Connaître les fondamentaux de la prévention, s'appuyer sur des valeurs
et s'inspirer de bonnes pratiques, permet de progresser et d'intégrer
une démarche d'amélioration continue de la prévention des risques
professionnels dans la vie de l'entreprise (politique globale, organisation,
production, achat, environnement, qualité...).
1. Des principes généraux
La prévention des risques professionnels présente un enjeu majeur pour
l'entreprise. Elle nécessite en premier lieu un engagement et une volonté
politique forte au sein même de l'établissement. Chacun à son niveau
dans l'entreprise (employeur, représentant du personnel, chargé de
prévention ou salarié) est directement concerné en tant qu'acteur de la
prévention.
La démarche est guidée par les 9 principes généraux de prévention
du Code du travail qui introduisent une même démarche de prévention
applicable à tous les risques et permettent de guider l'action, comme
l'élimination des risques à la source, la protection collective ou l'adaptation
du travail à l'homme. Cette démarche s'appuie également sur des valeurs
essentielles (respect des personnes, transparence dans la mise en œuvre
de la démarche de prévention et dialogue social) et permet d'aboutir à
l'élaboration de bonnes pratiques constituant le socle d'une culture de
prévention destinée à être largement partagée au sein de l'entreprise.
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