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II.	 Les autres causes de cessation des fonctions	
A.	La cessation provisoire	
B.	La radiation pour départ à la retraite	
C.	La survenance d'une incapacité ou d'une incompatibilité	
D.	Les sanctions disciplinaires de suspension et de radiation de l'Ordre	

90
90
90
90
91

III.	 La démission de l'expert-comptable	

91

Fiche 8 :	
I.	

8

Obligations liées au comportement professionnel	

93

Les principes fondamentaux de comportement de l'expert-comptable	
A.	Les devoirs généraux	
B.	Les devoirs envers les clients	
C.	Les devoirs de confraternité	
D.	Les devoirs envers l'Ordre des experts-comptables	

93
93
95
96
97

II.	 Le secret professionnel	
A.	Les sources légales	
B.	Les informations couvertes par le secret professionnel	
C.	Que peut ou ne peut pas faire l'expert-comptable ?	
D.	Comment agir en pratique face aux demandes des autorités ?	
E.	 Tableau de synthèse	

98
98
98
99
100
103

III.	 Le devoir de conseil et son étendue	
A.	À l'origine : une construction jurisprudentielle...	
B.	... devenue une obligation réglementaire	
C.	Le contenu du devoir de conseil	
D.	Les preuves de l'exécution du devoir de conseil	

105
105
105
106
107

IV.	 La communication de l'expert-comptable	
A.	Les actions de promotion et de démarchage	
B.	Le bon usage des titres et diplômes	
C.	Compétences spécialisées	

108
108
109
109

V.	 La rémunération de l'expert-comptable	
A.	Les sources légales et réglementaires	
B.	L'indexation des honoraires	
C.	Le cas de litiges sur honoraires	

111
111
112
112

VI.	 Le droit de rétention	
A.	Le principe	
B.	La source légale	
C.	Les précisions du Code de déontologie	

112
112
113
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