Mémentos - Droit international public - 8e - 187

CHAPITRE 7 - La sécurité collective

187

les espaces aériens des États parties, mais ne s'étend pas à la mer Caspienne. C'est la
première fois qu'une telle zone a une frontière avec deux puissances nucléaires, la
Russie et La Chine.
511. Si l'Asie centrale est devenue la première zone exempte d'armes nucléaires dans
l'hémisphère Nord, il faut noter qu'après les traités de Washington pour l'Antarctique,
Tlatelolco pour l'Amérique latine, Rarotonga pour l'Océanie, Bangkok pour l'Asie du
Sud-Est et Pelindaba pour l'Afrique, c'est tout l'hémisphère Sud qui est donc exempt
d'armes nucléaires. Un constat plutôt rassurant car la mise en place de ces zones
dénucléarisées est un facteur essentiel de réduction du risque de prolifération
nucléaire, car des pays convaincus que leurs adversaires dans la région ne possèdent
pas ces armes ne devraient pas eux-mêmes chercher à en acquérir16.

B - Le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
(TICE) du 24 septembre 1996
512. Le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires mettra fin - lorsqu'il entrera
en vigueur - à toute une série de traités, notamment le Traité de Moscou du 5 août
1963 interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extraatmosphérique et sous l'eau17 ainsi que la plupart des traités de dénucléarisation.
513. Le TICE s'inscrit dans le prolongement du Traité de Moscou en proscrivant le
recours aux essais nucléaires en vraie grandeur. Ainsi, il interdit à d'éventuels pays
candidats d'accéder à un armement nucléaire technologiquement crédible. En effet,
s'il est possible de parvenir à la réalisation d'armements nucléaires rustiques et peu
perfectionnés sans expérimentation, l'accès à une capacité nucléaire militaire performante suppose de pouvoir, soit recourir à la pratique d'essais, soit bénéficier d'une
aide extérieure. Le TICE constitue à l'évidence un réel complément au Traité de nonprolifération nucléaire. Afin de vérifier le respect des dispositions du Traité, un régime
de vérification s'appuiera notamment sur un Système de surveillance international (SSI)
constitué de 321 stations de détection appartenant à quatre technologies différentes :
sismique, hydroacoustique, infrasons et radionucléides.
514. Pour entrer en vigueur, le traité doit être ratifié par 44 États, membres de la
Conférence du Désarmement, possédant des capacités nucléaires de recherche ou de
production d'énergie, ce qui inclut, sans les désigner, les 5 puissances nucléaires et les
3 États du seuil (Inde, Israël, Pakistan). En 2020, le TICE n'était toujours pas entré en
vigueur. Certes, 168 États l'ont ratifié dont la France, le Royaume-Uni et la Russie mais
--
16. A signaler dans ce sens le cas de la Mongolie, Etat géographiquement encerclé par les puissances
nucléaires russe et chinoise qui a adopté en 1992 et 2000 un statut d'Etat exempt d'armes nucléaires
(EEAN). Ce statut a été reconnu en 1998, à l'Assemblée générale et garanti le 17 septembre 2012 par
les 5 puissances nucléaires officielles qui ont signé des déclarations bilatérales (donc non contraignante) avec la Mongolie.
17. Ce traité d'interdiction partielle, à l'origine signé par les États-Unis, la Grande-Bretagne et l'Union
soviétique, visait surtout à jouer un rôle en matière de non-prolifération. En effet, les États qui ne
disposaient pas de l'arme nucléaire, en signant ce traité, s'interdisaient en fait d'en avoir, faute de
pouvoir procéder aux indispensables essais. Et, finalement, c'était un moyen de maintenir le duopole
thermonucléaire des États-Unis et de l'URSS.



Mémentos - Droit international public - 8e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit international public - 8e

Mémentos - Droit international public - 8e - 1
Mémentos - Droit international public - 8e - 2
Mémentos - Droit international public - 8e - 3
Mémentos - Droit international public - 8e - 4
Mémentos - Droit international public - 8e - 5
Mémentos - Droit international public - 8e - 6
Mémentos - Droit international public - 8e - 7
Mémentos - Droit international public - 8e - 8
Mémentos - Droit international public - 8e - 9
Mémentos - Droit international public - 8e - 10
Mémentos - Droit international public - 8e - 11
Mémentos - Droit international public - 8e - 12
Mémentos - Droit international public - 8e - 13
Mémentos - Droit international public - 8e - 14
Mémentos - Droit international public - 8e - 15
Mémentos - Droit international public - 8e - 16
Mémentos - Droit international public - 8e - 17
Mémentos - Droit international public - 8e - 18
Mémentos - Droit international public - 8e - 19
Mémentos - Droit international public - 8e - 20
Mémentos - Droit international public - 8e - 21
Mémentos - Droit international public - 8e - 22
Mémentos - Droit international public - 8e - 23
Mémentos - Droit international public - 8e - 24
Mémentos - Droit international public - 8e - 25
Mémentos - Droit international public - 8e - 26
Mémentos - Droit international public - 8e - 27
Mémentos - Droit international public - 8e - 28
Mémentos - Droit international public - 8e - 29
Mémentos - Droit international public - 8e - 30
Mémentos - Droit international public - 8e - 31
Mémentos - Droit international public - 8e - 32
Mémentos - Droit international public - 8e - 33
Mémentos - Droit international public - 8e - 34
Mémentos - Droit international public - 8e - 35
Mémentos - Droit international public - 8e - 36
Mémentos - Droit international public - 8e - 37
Mémentos - Droit international public - 8e - 38
Mémentos - Droit international public - 8e - 39
Mémentos - Droit international public - 8e - 40
Mémentos - Droit international public - 8e - 41
Mémentos - Droit international public - 8e - 42
Mémentos - Droit international public - 8e - 43
Mémentos - Droit international public - 8e - 44
Mémentos - Droit international public - 8e - 45
Mémentos - Droit international public - 8e - 46
Mémentos - Droit international public - 8e - 47
Mémentos - Droit international public - 8e - 48
Mémentos - Droit international public - 8e - 49
Mémentos - Droit international public - 8e - 50
Mémentos - Droit international public - 8e - 51
Mémentos - Droit international public - 8e - 52
Mémentos - Droit international public - 8e - 53
Mémentos - Droit international public - 8e - 54
Mémentos - Droit international public - 8e - 55
Mémentos - Droit international public - 8e - 56
Mémentos - Droit international public - 8e - 57
Mémentos - Droit international public - 8e - 58
Mémentos - Droit international public - 8e - 59
Mémentos - Droit international public - 8e - 60
Mémentos - Droit international public - 8e - 61
Mémentos - Droit international public - 8e - 62
Mémentos - Droit international public - 8e - 63
Mémentos - Droit international public - 8e - 64
Mémentos - Droit international public - 8e - 65
Mémentos - Droit international public - 8e - 66
Mémentos - Droit international public - 8e - 67
Mémentos - Droit international public - 8e - 68
Mémentos - Droit international public - 8e - 69
Mémentos - Droit international public - 8e - 70
Mémentos - Droit international public - 8e - 71
Mémentos - Droit international public - 8e - 72
Mémentos - Droit international public - 8e - 73
Mémentos - Droit international public - 8e - 74
Mémentos - Droit international public - 8e - 75
Mémentos - Droit international public - 8e - 76
Mémentos - Droit international public - 8e - 77
Mémentos - Droit international public - 8e - 78
Mémentos - Droit international public - 8e - 79
Mémentos - Droit international public - 8e - 80
Mémentos - Droit international public - 8e - 81
Mémentos - Droit international public - 8e - 82
Mémentos - Droit international public - 8e - 83
Mémentos - Droit international public - 8e - 84
Mémentos - Droit international public - 8e - 85
Mémentos - Droit international public - 8e - 86
Mémentos - Droit international public - 8e - 87
Mémentos - Droit international public - 8e - 88
Mémentos - Droit international public - 8e - 89
Mémentos - Droit international public - 8e - 90
Mémentos - Droit international public - 8e - 91
Mémentos - Droit international public - 8e - 92
Mémentos - Droit international public - 8e - 93
Mémentos - Droit international public - 8e - 94
Mémentos - Droit international public - 8e - 95
Mémentos - Droit international public - 8e - 96
Mémentos - Droit international public - 8e - 97
Mémentos - Droit international public - 8e - 98
Mémentos - Droit international public - 8e - 99
Mémentos - Droit international public - 8e - 100
Mémentos - Droit international public - 8e - 101
Mémentos - Droit international public - 8e - 102
Mémentos - Droit international public - 8e - 103
Mémentos - Droit international public - 8e - 104
Mémentos - Droit international public - 8e - 105
Mémentos - Droit international public - 8e - 106
Mémentos - Droit international public - 8e - 107
Mémentos - Droit international public - 8e - 108
Mémentos - Droit international public - 8e - 109
Mémentos - Droit international public - 8e - 110
Mémentos - Droit international public - 8e - 111
Mémentos - Droit international public - 8e - 112
Mémentos - Droit international public - 8e - 113
Mémentos - Droit international public - 8e - 114
Mémentos - Droit international public - 8e - 115
Mémentos - Droit international public - 8e - 116
Mémentos - Droit international public - 8e - 117
Mémentos - Droit international public - 8e - 118
Mémentos - Droit international public - 8e - 119
Mémentos - Droit international public - 8e - 120
Mémentos - Droit international public - 8e - 121
Mémentos - Droit international public - 8e - 122
Mémentos - Droit international public - 8e - 123
Mémentos - Droit international public - 8e - 124
Mémentos - Droit international public - 8e - 125
Mémentos - Droit international public - 8e - 126
Mémentos - Droit international public - 8e - 127
Mémentos - Droit international public - 8e - 128
Mémentos - Droit international public - 8e - 129
Mémentos - Droit international public - 8e - 130
Mémentos - Droit international public - 8e - 131
Mémentos - Droit international public - 8e - 132
Mémentos - Droit international public - 8e - 133
Mémentos - Droit international public - 8e - 134
Mémentos - Droit international public - 8e - 135
Mémentos - Droit international public - 8e - 136
Mémentos - Droit international public - 8e - 137
Mémentos - Droit international public - 8e - 138
Mémentos - Droit international public - 8e - 139
Mémentos - Droit international public - 8e - 140
Mémentos - Droit international public - 8e - 141
Mémentos - Droit international public - 8e - 142
Mémentos - Droit international public - 8e - 143
Mémentos - Droit international public - 8e - 144
Mémentos - Droit international public - 8e - 145
Mémentos - Droit international public - 8e - 146
Mémentos - Droit international public - 8e - 147
Mémentos - Droit international public - 8e - 148
Mémentos - Droit international public - 8e - 149
Mémentos - Droit international public - 8e - 150
Mémentos - Droit international public - 8e - 151
Mémentos - Droit international public - 8e - 152
Mémentos - Droit international public - 8e - 153
Mémentos - Droit international public - 8e - 154
Mémentos - Droit international public - 8e - 155
Mémentos - Droit international public - 8e - 156
Mémentos - Droit international public - 8e - 157
Mémentos - Droit international public - 8e - 158
Mémentos - Droit international public - 8e - 159
Mémentos - Droit international public - 8e - 160
Mémentos - Droit international public - 8e - 161
Mémentos - Droit international public - 8e - 162
Mémentos - Droit international public - 8e - 163
Mémentos - Droit international public - 8e - 164
Mémentos - Droit international public - 8e - 165
Mémentos - Droit international public - 8e - 166
Mémentos - Droit international public - 8e - 167
Mémentos - Droit international public - 8e - 168
Mémentos - Droit international public - 8e - 169
Mémentos - Droit international public - 8e - 170
Mémentos - Droit international public - 8e - 171
Mémentos - Droit international public - 8e - 172
Mémentos - Droit international public - 8e - 173
Mémentos - Droit international public - 8e - 174
Mémentos - Droit international public - 8e - 175
Mémentos - Droit international public - 8e - 176
Mémentos - Droit international public - 8e - 177
Mémentos - Droit international public - 8e - 178
Mémentos - Droit international public - 8e - 179
Mémentos - Droit international public - 8e - 180
Mémentos - Droit international public - 8e - 181
Mémentos - Droit international public - 8e - 182
Mémentos - Droit international public - 8e - 183
Mémentos - Droit international public - 8e - 184
Mémentos - Droit international public - 8e - 185
Mémentos - Droit international public - 8e - 186
Mémentos - Droit international public - 8e - 187
Mémentos - Droit international public - 8e - 188
Mémentos - Droit international public - 8e - 189
Mémentos - Droit international public - 8e - 190
Mémentos - Droit international public - 8e - 191
Mémentos - Droit international public - 8e - 192
Mémentos - Droit international public - 8e - 193
Mémentos - Droit international public - 8e - 194
Mémentos - Droit international public - 8e - 195
Mémentos - Droit international public - 8e - 196
Mémentos - Droit international public - 8e - 197
Mémentos - Droit international public - 8e - 198
Mémentos - Droit international public - 8e - 199
Mémentos - Droit international public - 8e - 200
Mémentos - Droit international public - 8e - 201
Mémentos - Droit international public - 8e - 202
Mémentos - Droit international public - 8e - 203
Mémentos - Droit international public - 8e - 204
Mémentos - Droit international public - 8e - 205
Mémentos - Droit international public - 8e - 206
Mémentos - Droit international public - 8e - 207
Mémentos - Droit international public - 8e - 208
Mémentos - Droit international public - 8e - 209
Mémentos - Droit international public - 8e - 210
Mémentos - Droit international public - 8e - 211
Mémentos - Droit international public - 8e - 212
Mémentos - Droit international public - 8e - 213
Mémentos - Droit international public - 8e - 214
Mémentos - Droit international public - 8e - 215
Mémentos - Droit international public - 8e - 216
Mémentos - Droit international public - 8e - 217
Mémentos - Droit international public - 8e - 218
Mémentos - Droit international public - 8e - 219
Mémentos - Droit international public - 8e - 220
Mémentos - Droit international public - 8e - 221
Mémentos - Droit international public - 8e - 222
Mémentos - Droit international public - 8e - 223
Mémentos - Droit international public - 8e - 224
Mémentos - Droit international public - 8e - 225
Mémentos - Droit international public - 8e - 226
Mémentos - Droit international public - 8e - 227
Mémentos - Droit international public - 8e - 228
Mémentos - Droit international public - 8e - 229
Mémentos - Droit international public - 8e - 230
Mémentos - Droit international public - 8e - 231
Mémentos - Droit international public - 8e - 232
Mémentos - Droit international public - 8e - 233
Mémentos - Droit international public - 8e - 234
Mémentos - Droit international public - 8e - 235
Mémentos - Droit international public - 8e - 236
Mémentos - Droit international public - 8e - 237
Mémentos - Droit international public - 8e - 238
Mémentos - Droit international public - 8e - 239
Mémentos - Droit international public - 8e - 240
Mémentos - Droit international public - 8e - 241
Mémentos - Droit international public - 8e - 242
Mémentos - Droit international public - 8e - 243
Mémentos - Droit international public - 8e - 244
Mémentos - Droit international public - 8e - 245
Mémentos - Droit international public - 8e - 246
Mémentos - Droit international public - 8e - 247
Mémentos - Droit international public - 8e - 248
Mémentos - Droit international public - 8e - 249
Mémentos - Droit international public - 8e - 250
Mémentos - Droit international public - 8e - 251
Mémentos - Droit international public - 8e - 252
Mémentos - Droit international public - 8e - 253
Mémentos - Droit international public - 8e - 254
Mémentos - Droit international public - 8e - 255
Mémentos - Droit international public - 8e - 256
Mémentos - Droit international public - 8e - 257
Mémentos - Droit international public - 8e - 258
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13383-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13388-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13376-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13398-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13363-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09309-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13380-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13370-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13387-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13381-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13394-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13371-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13361-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13395-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13368-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13373-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09190-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13359-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13379-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13360-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13393-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13378-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13382-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13390-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13367-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13366-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09122-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13358-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13372-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13384-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09197-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13374-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13389-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13362-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13386-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13392-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13385-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13217-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13216-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07150-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09092-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09118-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09107-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07425-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09095-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09196-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07686-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09108-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09094-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09099-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09112-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09087-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09333-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09104-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07426-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07424-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09042-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07529-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07373-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07438-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06983-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06836-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06818-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06834-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06832-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06826-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06808-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07134-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06758-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06790-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05549-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06226-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/9782-297-06223-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06145-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06157-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05543-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05555-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05546-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05550-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05534-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05536-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04718-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03888-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04700-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04699-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02463-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03256-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03029-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03143-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01535-6
https://www.nxtbookmedia.com