Mémentos - Droit international public - 8e - 20

20

MÉMENTOS - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

Pacte de la Société des Nations, adopté le 28 avril 1919 et intégré dans le traité
de Versailles en créant le 10 janvier 1920 l'institution, est une première tentative pour
fonder une organisation internationale permanente capable de trouver des solutions
pacifiques aux conflits interétatiques par le moyen de l'arbitrage et des sanctions
collectives4. La SDN est dotée d'une Assemblée où tous les États membres disposent
d'une voix et d'un Conseil chargé surtout de prévenir ou de résoudre les conflits. Le
but principal était le maintien de la paix par une action collective, les différends
devant être soumis au Conseil pour arbitrage et conciliation, celui-ci pouvant décider
de sanctions économiques puis militaires contre les États si nécessaire. Il ne s'agissait
pas d'un simple pacte de non-agression mais bien d'un engagement sur une action
positive de secours au profit du pays agressé.
12. Mais les espoirs mis dans cette institution vont être vite contrariés : les États-Unis,
faute de ratification par le Sénat, n'y adhéreront finalement jamais ; l'Union soviétique
en est exclue jusqu'en 1934 ; l'Allemagne n'y adhère qu'entre 1926 et 1933 ; le Japon
et l'Italie s'en retirent dans les années 1930. Seuls la France et le Royaume-Uni dominaient le système de la SDN sans pour autant s'entendre. Créée pour préserver la paix,
la SDN ne put empêcher la Seconde Guerre mondiale. Elle reste néanmoins le précédent sinon le modèle de l'ONU qui va lui succéder.
13. La Société des Nations fut un échec puisqu'elle faillit dans les trois responsabilités
principales qui lui étaient assignées : le désarmement, la sécurité collective et le règlement pacifique des différends. L'Organisation des Nations unies devait avoir plus de
succès dans certaines de ses missions (universalisation et unification sur un plan juridique et politique) mais avec des carences dans d'autres (pacification et développement des pays du Tiers-Monde). Quoi qu'il en soit, c'est cette institutionnalisation de
la société internationale qui a permis le développement du Droit international dans la
seconde moitié du 20e siècle.
14. On peut définir le Droit international public5 comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports internationaux entre sujets indépendants6. Les pères
fondateurs de ce droit sont : Francisco de Vitoria (1483-1546) et Francisco Suarez
(1548-1617), théoriciens du droit naturel ; Hugo Grotius (1583-1645) dont l'ouvrage
« Du droit de la guerre et de la paix » a posé les bases du droit international ; mais
aussi, Albericus Gentili (1552-1608), Emmerich de Vattel (1714-1757), Samuel Pufendorf (1632-1694), Cornélius van Bijnkershoek (1673-1743), Christian Wolff (16791754), Georges-Frédric de Martens (1751-1821).
15. Le Droit international est une branche du Droit qui a toujours été un terrain privilégié pour les affrontements doctrinaux, avec trois écoles de pensées.
Le volontarisme, avec plusieurs approches : le volontarisme unilatéral de Jellineck,
source d'instabilité et d'insécurité juridique selon lequel l'État ne peut être lié par le
--
4.
5.
6.

Voir le concept de « police des nations », émise dès 1910 par Léon Bourgeois, et surtout par le Président américain Wilson dans ses Quatorze Points.
L'expression « droit international » aurait été créée par Jeremy Bentham. Auparavant, les auteurs
parlaient de « Droit des gens », le « Jus Gentium » qui, sous l'empire romain, régissait le droit des
étrangers sur le sol romain en fonction d'un principe d'équité sinon d'égalité.
CPJI, Affaire du Lotus, 7 septembre 1927.



Mémentos - Droit international public - 8e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit international public - 8e

Mémentos - Droit international public - 8e - 1
Mémentos - Droit international public - 8e - 2
Mémentos - Droit international public - 8e - 3
Mémentos - Droit international public - 8e - 4
Mémentos - Droit international public - 8e - 5
Mémentos - Droit international public - 8e - 6
Mémentos - Droit international public - 8e - 7
Mémentos - Droit international public - 8e - 8
Mémentos - Droit international public - 8e - 9
Mémentos - Droit international public - 8e - 10
Mémentos - Droit international public - 8e - 11
Mémentos - Droit international public - 8e - 12
Mémentos - Droit international public - 8e - 13
Mémentos - Droit international public - 8e - 14
Mémentos - Droit international public - 8e - 15
Mémentos - Droit international public - 8e - 16
Mémentos - Droit international public - 8e - 17
Mémentos - Droit international public - 8e - 18
Mémentos - Droit international public - 8e - 19
Mémentos - Droit international public - 8e - 20
Mémentos - Droit international public - 8e - 21
Mémentos - Droit international public - 8e - 22
Mémentos - Droit international public - 8e - 23
Mémentos - Droit international public - 8e - 24
Mémentos - Droit international public - 8e - 25
Mémentos - Droit international public - 8e - 26
Mémentos - Droit international public - 8e - 27
Mémentos - Droit international public - 8e - 28
Mémentos - Droit international public - 8e - 29
Mémentos - Droit international public - 8e - 30
Mémentos - Droit international public - 8e - 31
Mémentos - Droit international public - 8e - 32
Mémentos - Droit international public - 8e - 33
Mémentos - Droit international public - 8e - 34
Mémentos - Droit international public - 8e - 35
Mémentos - Droit international public - 8e - 36
Mémentos - Droit international public - 8e - 37
Mémentos - Droit international public - 8e - 38
Mémentos - Droit international public - 8e - 39
Mémentos - Droit international public - 8e - 40
Mémentos - Droit international public - 8e - 41
Mémentos - Droit international public - 8e - 42
Mémentos - Droit international public - 8e - 43
Mémentos - Droit international public - 8e - 44
Mémentos - Droit international public - 8e - 45
Mémentos - Droit international public - 8e - 46
Mémentos - Droit international public - 8e - 47
Mémentos - Droit international public - 8e - 48
Mémentos - Droit international public - 8e - 49
Mémentos - Droit international public - 8e - 50
Mémentos - Droit international public - 8e - 51
Mémentos - Droit international public - 8e - 52
Mémentos - Droit international public - 8e - 53
Mémentos - Droit international public - 8e - 54
Mémentos - Droit international public - 8e - 55
Mémentos - Droit international public - 8e - 56
Mémentos - Droit international public - 8e - 57
Mémentos - Droit international public - 8e - 58
Mémentos - Droit international public - 8e - 59
Mémentos - Droit international public - 8e - 60
Mémentos - Droit international public - 8e - 61
Mémentos - Droit international public - 8e - 62
Mémentos - Droit international public - 8e - 63
Mémentos - Droit international public - 8e - 64
Mémentos - Droit international public - 8e - 65
Mémentos - Droit international public - 8e - 66
Mémentos - Droit international public - 8e - 67
Mémentos - Droit international public - 8e - 68
Mémentos - Droit international public - 8e - 69
Mémentos - Droit international public - 8e - 70
Mémentos - Droit international public - 8e - 71
Mémentos - Droit international public - 8e - 72
Mémentos - Droit international public - 8e - 73
Mémentos - Droit international public - 8e - 74
Mémentos - Droit international public - 8e - 75
Mémentos - Droit international public - 8e - 76
Mémentos - Droit international public - 8e - 77
Mémentos - Droit international public - 8e - 78
Mémentos - Droit international public - 8e - 79
Mémentos - Droit international public - 8e - 80
Mémentos - Droit international public - 8e - 81
Mémentos - Droit international public - 8e - 82
Mémentos - Droit international public - 8e - 83
Mémentos - Droit international public - 8e - 84
Mémentos - Droit international public - 8e - 85
Mémentos - Droit international public - 8e - 86
Mémentos - Droit international public - 8e - 87
Mémentos - Droit international public - 8e - 88
Mémentos - Droit international public - 8e - 89
Mémentos - Droit international public - 8e - 90
Mémentos - Droit international public - 8e - 91
Mémentos - Droit international public - 8e - 92
Mémentos - Droit international public - 8e - 93
Mémentos - Droit international public - 8e - 94
Mémentos - Droit international public - 8e - 95
Mémentos - Droit international public - 8e - 96
Mémentos - Droit international public - 8e - 97
Mémentos - Droit international public - 8e - 98
Mémentos - Droit international public - 8e - 99
Mémentos - Droit international public - 8e - 100
Mémentos - Droit international public - 8e - 101
Mémentos - Droit international public - 8e - 102
Mémentos - Droit international public - 8e - 103
Mémentos - Droit international public - 8e - 104
Mémentos - Droit international public - 8e - 105
Mémentos - Droit international public - 8e - 106
Mémentos - Droit international public - 8e - 107
Mémentos - Droit international public - 8e - 108
Mémentos - Droit international public - 8e - 109
Mémentos - Droit international public - 8e - 110
Mémentos - Droit international public - 8e - 111
Mémentos - Droit international public - 8e - 112
Mémentos - Droit international public - 8e - 113
Mémentos - Droit international public - 8e - 114
Mémentos - Droit international public - 8e - 115
Mémentos - Droit international public - 8e - 116
Mémentos - Droit international public - 8e - 117
Mémentos - Droit international public - 8e - 118
Mémentos - Droit international public - 8e - 119
Mémentos - Droit international public - 8e - 120
Mémentos - Droit international public - 8e - 121
Mémentos - Droit international public - 8e - 122
Mémentos - Droit international public - 8e - 123
Mémentos - Droit international public - 8e - 124
Mémentos - Droit international public - 8e - 125
Mémentos - Droit international public - 8e - 126
Mémentos - Droit international public - 8e - 127
Mémentos - Droit international public - 8e - 128
Mémentos - Droit international public - 8e - 129
Mémentos - Droit international public - 8e - 130
Mémentos - Droit international public - 8e - 131
Mémentos - Droit international public - 8e - 132
Mémentos - Droit international public - 8e - 133
Mémentos - Droit international public - 8e - 134
Mémentos - Droit international public - 8e - 135
Mémentos - Droit international public - 8e - 136
Mémentos - Droit international public - 8e - 137
Mémentos - Droit international public - 8e - 138
Mémentos - Droit international public - 8e - 139
Mémentos - Droit international public - 8e - 140
Mémentos - Droit international public - 8e - 141
Mémentos - Droit international public - 8e - 142
Mémentos - Droit international public - 8e - 143
Mémentos - Droit international public - 8e - 144
Mémentos - Droit international public - 8e - 145
Mémentos - Droit international public - 8e - 146
Mémentos - Droit international public - 8e - 147
Mémentos - Droit international public - 8e - 148
Mémentos - Droit international public - 8e - 149
Mémentos - Droit international public - 8e - 150
Mémentos - Droit international public - 8e - 151
Mémentos - Droit international public - 8e - 152
Mémentos - Droit international public - 8e - 153
Mémentos - Droit international public - 8e - 154
Mémentos - Droit international public - 8e - 155
Mémentos - Droit international public - 8e - 156
Mémentos - Droit international public - 8e - 157
Mémentos - Droit international public - 8e - 158
Mémentos - Droit international public - 8e - 159
Mémentos - Droit international public - 8e - 160
Mémentos - Droit international public - 8e - 161
Mémentos - Droit international public - 8e - 162
Mémentos - Droit international public - 8e - 163
Mémentos - Droit international public - 8e - 164
Mémentos - Droit international public - 8e - 165
Mémentos - Droit international public - 8e - 166
Mémentos - Droit international public - 8e - 167
Mémentos - Droit international public - 8e - 168
Mémentos - Droit international public - 8e - 169
Mémentos - Droit international public - 8e - 170
Mémentos - Droit international public - 8e - 171
Mémentos - Droit international public - 8e - 172
Mémentos - Droit international public - 8e - 173
Mémentos - Droit international public - 8e - 174
Mémentos - Droit international public - 8e - 175
Mémentos - Droit international public - 8e - 176
Mémentos - Droit international public - 8e - 177
Mémentos - Droit international public - 8e - 178
Mémentos - Droit international public - 8e - 179
Mémentos - Droit international public - 8e - 180
Mémentos - Droit international public - 8e - 181
Mémentos - Droit international public - 8e - 182
Mémentos - Droit international public - 8e - 183
Mémentos - Droit international public - 8e - 184
Mémentos - Droit international public - 8e - 185
Mémentos - Droit international public - 8e - 186
Mémentos - Droit international public - 8e - 187
Mémentos - Droit international public - 8e - 188
Mémentos - Droit international public - 8e - 189
Mémentos - Droit international public - 8e - 190
Mémentos - Droit international public - 8e - 191
Mémentos - Droit international public - 8e - 192
Mémentos - Droit international public - 8e - 193
Mémentos - Droit international public - 8e - 194
Mémentos - Droit international public - 8e - 195
Mémentos - Droit international public - 8e - 196
Mémentos - Droit international public - 8e - 197
Mémentos - Droit international public - 8e - 198
Mémentos - Droit international public - 8e - 199
Mémentos - Droit international public - 8e - 200
Mémentos - Droit international public - 8e - 201
Mémentos - Droit international public - 8e - 202
Mémentos - Droit international public - 8e - 203
Mémentos - Droit international public - 8e - 204
Mémentos - Droit international public - 8e - 205
Mémentos - Droit international public - 8e - 206
Mémentos - Droit international public - 8e - 207
Mémentos - Droit international public - 8e - 208
Mémentos - Droit international public - 8e - 209
Mémentos - Droit international public - 8e - 210
Mémentos - Droit international public - 8e - 211
Mémentos - Droit international public - 8e - 212
Mémentos - Droit international public - 8e - 213
Mémentos - Droit international public - 8e - 214
Mémentos - Droit international public - 8e - 215
Mémentos - Droit international public - 8e - 216
Mémentos - Droit international public - 8e - 217
Mémentos - Droit international public - 8e - 218
Mémentos - Droit international public - 8e - 219
Mémentos - Droit international public - 8e - 220
Mémentos - Droit international public - 8e - 221
Mémentos - Droit international public - 8e - 222
Mémentos - Droit international public - 8e - 223
Mémentos - Droit international public - 8e - 224
Mémentos - Droit international public - 8e - 225
Mémentos - Droit international public - 8e - 226
Mémentos - Droit international public - 8e - 227
Mémentos - Droit international public - 8e - 228
Mémentos - Droit international public - 8e - 229
Mémentos - Droit international public - 8e - 230
Mémentos - Droit international public - 8e - 231
Mémentos - Droit international public - 8e - 232
Mémentos - Droit international public - 8e - 233
Mémentos - Droit international public - 8e - 234
Mémentos - Droit international public - 8e - 235
Mémentos - Droit international public - 8e - 236
Mémentos - Droit international public - 8e - 237
Mémentos - Droit international public - 8e - 238
Mémentos - Droit international public - 8e - 239
Mémentos - Droit international public - 8e - 240
Mémentos - Droit international public - 8e - 241
Mémentos - Droit international public - 8e - 242
Mémentos - Droit international public - 8e - 243
Mémentos - Droit international public - 8e - 244
Mémentos - Droit international public - 8e - 245
Mémentos - Droit international public - 8e - 246
Mémentos - Droit international public - 8e - 247
Mémentos - Droit international public - 8e - 248
Mémentos - Droit international public - 8e - 249
Mémentos - Droit international public - 8e - 250
Mémentos - Droit international public - 8e - 251
Mémentos - Droit international public - 8e - 252
Mémentos - Droit international public - 8e - 253
Mémentos - Droit international public - 8e - 254
Mémentos - Droit international public - 8e - 255
Mémentos - Droit international public - 8e - 256
Mémentos - Droit international public - 8e - 257
Mémentos - Droit international public - 8e - 258
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13383-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13388-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13376-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13398-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13363-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09309-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13380-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13370-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13387-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13381-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13394-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13371-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13361-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13395-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13368-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13373-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09190-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13359-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13379-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13360-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13393-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13378-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13382-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13390-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13367-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13366-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09122-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13358-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13372-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13384-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09197-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13374-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13389-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13362-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13386-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13392-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13385-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13217-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13216-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07150-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09092-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09118-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09107-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07425-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09095-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09196-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07686-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09108-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09094-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09099-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09112-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09087-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09333-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09104-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07426-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07424-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09042-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07529-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07373-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07438-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06983-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06836-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06818-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06834-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06832-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06826-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06808-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07134-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06758-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06790-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05549-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06226-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/9782-297-06223-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06145-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06157-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05543-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05555-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05546-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05550-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05534-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05536-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04718-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03888-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04700-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04699-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02463-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03256-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03029-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03143-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01535-6
https://www.nxtbookmedia.com