Mémentos - Droit international public - 8e - 233

CHAPITRE 9 - L'humanité (le droit international des droits de la personne)

233

humanitaire17. Toutes les sociétés ou civilisations ont éprouvé le besoin d'humanité. Au
Moyen Âge, les préceptes de la chevalerie et surtout le christianisme ont permis la
création des premières institutions humanitaires : la Paix de Dieu et la Trêve de Dieu. Il
fallut cependant attendre le siècle des Lumières pour qu'une doctrine humaniste
affirme clairement que la guerre devait se limiter aux militaires et épargner la population civile : Jean-Jacques Rousseau (Le Contrat social, 1762) et Emeric de Vattel (Droit
des Gens, 1758) en furent les principaux artisans. Et c'est Henry Dunant, en 1862,
avec son ouvrage « Un souvenir de Solferino », qui devait être à l'origine directe de
l'institution de la Croix Rouge et de la 1re Convention « pour l'amélioration du sort
des militaires blessés dans les armées en campagne », signée par les représentants de
12 États à Genève le 22 août 186418.
676. Aujourd'hui, il existe près d'une trentaine de textes internationaux en matière de
(DIH). Parmi ceux-ci, citons : les 15 Conventions de La Haye de 1899 et de 1907, le
Protocole de Genève du 17 juin 1925, les 4 Conventions de Genève du 12 août 1949,
la Convention et le Protocole de La Haye du 14 mai 1954 (et le deuxième Protocole du
26 mars 1999), les 2 Protocoles additionnels du 8 juin 1977, la Convention des Nations
unies du 10 avril 1981, le Traité de Paris du 15 janvier 1993, la Convention d'Ottawa
du 3 décembre 1997, la Convention de Rome du 18 juillet 1998, et le Protocole III
additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un
signe distinctif additionnel du 8 décembre 2005, entré en vigueur (et avec lui,
l'emblème du cristal rouge) le 14 janvier 2007.
677. Les conflits armés, guerres internationales ou guerres civiles, constituent la réalité
la plus cruelle de notre époque19. Le bilan des morts, des blessures, des souffrances,
des déplacements de personnes, des atteintes à l'environnement, des destructions de
biens qu'entraînent les guerres, est terrifiant. Malgré tous les efforts déployés dans la
période de l'après-guerre (qualificatif bien eurocentriste !) pour remplacer le recours à
la force par le règlement pacifique des différends, il y a eu plus de 180 conflits armés
et, depuis les années 1980, 90 % des victimes sont des... civils, tués ou mutilés dans
les combats, par accident ou délibérément pour couvrir des activités militaires. On ne
peut, en effet qu'être effrayé par la précarité croissante des civils dans les guerres
contemporaines qui, pour la plupart d'entre elles, sont pudiquement qualifiées par les
stratèges « conflits de basse intensité », sans doute pour faire écho au fameux « zéro
mort » des militaires !
Il est bien évident que la prévention des conflits doit rester le premier objectif de la
coopération internationale. C'est même une urgente obligation face aux violences
extrêmes occasionnées par les armes. Se contenter d'affirmer que la guerre est un
crime, et la mettre hors la loi internationale en la condamnant, n'est pas suffisant.
Certes, il faut prévenir et punir la guerre, mais cela ne saurait dispenser de soigner les
--
17. Le Code d'Hammourabi, roi de Babylone, codifie déjà la conduite de la guerre par ces mots (en 1730
avant Jésus-Christ) : « Je prescris ces lois afin d'empêcher que le fort n'opprime le faible ».
18. Curieusement, à la même époque, sur le continent américain, Francis Lieber devait rédiger entre 1860
et 1863, pendant la guerre de Sécession, les Instructions destinées à l'armée américaine. Paradoxalement, c'est à l'occasion d'un conflit interne que le Code de Lieber a dressé les premières règles du
droit dans la guerre.
19. Une réalité déjà synthétisée par Hérodote, il y a 25 siècles : « En temps de paix, les fils ensevelissent
leurs pères ; en temps de guerre, les pères ensevelissent leurs fils. »



Mémentos - Droit international public - 8e

Table des matières de la publication Mémentos - Droit international public - 8e

Mémentos - Droit international public - 8e - 1
Mémentos - Droit international public - 8e - 2
Mémentos - Droit international public - 8e - 3
Mémentos - Droit international public - 8e - 4
Mémentos - Droit international public - 8e - 5
Mémentos - Droit international public - 8e - 6
Mémentos - Droit international public - 8e - 7
Mémentos - Droit international public - 8e - 8
Mémentos - Droit international public - 8e - 9
Mémentos - Droit international public - 8e - 10
Mémentos - Droit international public - 8e - 11
Mémentos - Droit international public - 8e - 12
Mémentos - Droit international public - 8e - 13
Mémentos - Droit international public - 8e - 14
Mémentos - Droit international public - 8e - 15
Mémentos - Droit international public - 8e - 16
Mémentos - Droit international public - 8e - 17
Mémentos - Droit international public - 8e - 18
Mémentos - Droit international public - 8e - 19
Mémentos - Droit international public - 8e - 20
Mémentos - Droit international public - 8e - 21
Mémentos - Droit international public - 8e - 22
Mémentos - Droit international public - 8e - 23
Mémentos - Droit international public - 8e - 24
Mémentos - Droit international public - 8e - 25
Mémentos - Droit international public - 8e - 26
Mémentos - Droit international public - 8e - 27
Mémentos - Droit international public - 8e - 28
Mémentos - Droit international public - 8e - 29
Mémentos - Droit international public - 8e - 30
Mémentos - Droit international public - 8e - 31
Mémentos - Droit international public - 8e - 32
Mémentos - Droit international public - 8e - 33
Mémentos - Droit international public - 8e - 34
Mémentos - Droit international public - 8e - 35
Mémentos - Droit international public - 8e - 36
Mémentos - Droit international public - 8e - 37
Mémentos - Droit international public - 8e - 38
Mémentos - Droit international public - 8e - 39
Mémentos - Droit international public - 8e - 40
Mémentos - Droit international public - 8e - 41
Mémentos - Droit international public - 8e - 42
Mémentos - Droit international public - 8e - 43
Mémentos - Droit international public - 8e - 44
Mémentos - Droit international public - 8e - 45
Mémentos - Droit international public - 8e - 46
Mémentos - Droit international public - 8e - 47
Mémentos - Droit international public - 8e - 48
Mémentos - Droit international public - 8e - 49
Mémentos - Droit international public - 8e - 50
Mémentos - Droit international public - 8e - 51
Mémentos - Droit international public - 8e - 52
Mémentos - Droit international public - 8e - 53
Mémentos - Droit international public - 8e - 54
Mémentos - Droit international public - 8e - 55
Mémentos - Droit international public - 8e - 56
Mémentos - Droit international public - 8e - 57
Mémentos - Droit international public - 8e - 58
Mémentos - Droit international public - 8e - 59
Mémentos - Droit international public - 8e - 60
Mémentos - Droit international public - 8e - 61
Mémentos - Droit international public - 8e - 62
Mémentos - Droit international public - 8e - 63
Mémentos - Droit international public - 8e - 64
Mémentos - Droit international public - 8e - 65
Mémentos - Droit international public - 8e - 66
Mémentos - Droit international public - 8e - 67
Mémentos - Droit international public - 8e - 68
Mémentos - Droit international public - 8e - 69
Mémentos - Droit international public - 8e - 70
Mémentos - Droit international public - 8e - 71
Mémentos - Droit international public - 8e - 72
Mémentos - Droit international public - 8e - 73
Mémentos - Droit international public - 8e - 74
Mémentos - Droit international public - 8e - 75
Mémentos - Droit international public - 8e - 76
Mémentos - Droit international public - 8e - 77
Mémentos - Droit international public - 8e - 78
Mémentos - Droit international public - 8e - 79
Mémentos - Droit international public - 8e - 80
Mémentos - Droit international public - 8e - 81
Mémentos - Droit international public - 8e - 82
Mémentos - Droit international public - 8e - 83
Mémentos - Droit international public - 8e - 84
Mémentos - Droit international public - 8e - 85
Mémentos - Droit international public - 8e - 86
Mémentos - Droit international public - 8e - 87
Mémentos - Droit international public - 8e - 88
Mémentos - Droit international public - 8e - 89
Mémentos - Droit international public - 8e - 90
Mémentos - Droit international public - 8e - 91
Mémentos - Droit international public - 8e - 92
Mémentos - Droit international public - 8e - 93
Mémentos - Droit international public - 8e - 94
Mémentos - Droit international public - 8e - 95
Mémentos - Droit international public - 8e - 96
Mémentos - Droit international public - 8e - 97
Mémentos - Droit international public - 8e - 98
Mémentos - Droit international public - 8e - 99
Mémentos - Droit international public - 8e - 100
Mémentos - Droit international public - 8e - 101
Mémentos - Droit international public - 8e - 102
Mémentos - Droit international public - 8e - 103
Mémentos - Droit international public - 8e - 104
Mémentos - Droit international public - 8e - 105
Mémentos - Droit international public - 8e - 106
Mémentos - Droit international public - 8e - 107
Mémentos - Droit international public - 8e - 108
Mémentos - Droit international public - 8e - 109
Mémentos - Droit international public - 8e - 110
Mémentos - Droit international public - 8e - 111
Mémentos - Droit international public - 8e - 112
Mémentos - Droit international public - 8e - 113
Mémentos - Droit international public - 8e - 114
Mémentos - Droit international public - 8e - 115
Mémentos - Droit international public - 8e - 116
Mémentos - Droit international public - 8e - 117
Mémentos - Droit international public - 8e - 118
Mémentos - Droit international public - 8e - 119
Mémentos - Droit international public - 8e - 120
Mémentos - Droit international public - 8e - 121
Mémentos - Droit international public - 8e - 122
Mémentos - Droit international public - 8e - 123
Mémentos - Droit international public - 8e - 124
Mémentos - Droit international public - 8e - 125
Mémentos - Droit international public - 8e - 126
Mémentos - Droit international public - 8e - 127
Mémentos - Droit international public - 8e - 128
Mémentos - Droit international public - 8e - 129
Mémentos - Droit international public - 8e - 130
Mémentos - Droit international public - 8e - 131
Mémentos - Droit international public - 8e - 132
Mémentos - Droit international public - 8e - 133
Mémentos - Droit international public - 8e - 134
Mémentos - Droit international public - 8e - 135
Mémentos - Droit international public - 8e - 136
Mémentos - Droit international public - 8e - 137
Mémentos - Droit international public - 8e - 138
Mémentos - Droit international public - 8e - 139
Mémentos - Droit international public - 8e - 140
Mémentos - Droit international public - 8e - 141
Mémentos - Droit international public - 8e - 142
Mémentos - Droit international public - 8e - 143
Mémentos - Droit international public - 8e - 144
Mémentos - Droit international public - 8e - 145
Mémentos - Droit international public - 8e - 146
Mémentos - Droit international public - 8e - 147
Mémentos - Droit international public - 8e - 148
Mémentos - Droit international public - 8e - 149
Mémentos - Droit international public - 8e - 150
Mémentos - Droit international public - 8e - 151
Mémentos - Droit international public - 8e - 152
Mémentos - Droit international public - 8e - 153
Mémentos - Droit international public - 8e - 154
Mémentos - Droit international public - 8e - 155
Mémentos - Droit international public - 8e - 156
Mémentos - Droit international public - 8e - 157
Mémentos - Droit international public - 8e - 158
Mémentos - Droit international public - 8e - 159
Mémentos - Droit international public - 8e - 160
Mémentos - Droit international public - 8e - 161
Mémentos - Droit international public - 8e - 162
Mémentos - Droit international public - 8e - 163
Mémentos - Droit international public - 8e - 164
Mémentos - Droit international public - 8e - 165
Mémentos - Droit international public - 8e - 166
Mémentos - Droit international public - 8e - 167
Mémentos - Droit international public - 8e - 168
Mémentos - Droit international public - 8e - 169
Mémentos - Droit international public - 8e - 170
Mémentos - Droit international public - 8e - 171
Mémentos - Droit international public - 8e - 172
Mémentos - Droit international public - 8e - 173
Mémentos - Droit international public - 8e - 174
Mémentos - Droit international public - 8e - 175
Mémentos - Droit international public - 8e - 176
Mémentos - Droit international public - 8e - 177
Mémentos - Droit international public - 8e - 178
Mémentos - Droit international public - 8e - 179
Mémentos - Droit international public - 8e - 180
Mémentos - Droit international public - 8e - 181
Mémentos - Droit international public - 8e - 182
Mémentos - Droit international public - 8e - 183
Mémentos - Droit international public - 8e - 184
Mémentos - Droit international public - 8e - 185
Mémentos - Droit international public - 8e - 186
Mémentos - Droit international public - 8e - 187
Mémentos - Droit international public - 8e - 188
Mémentos - Droit international public - 8e - 189
Mémentos - Droit international public - 8e - 190
Mémentos - Droit international public - 8e - 191
Mémentos - Droit international public - 8e - 192
Mémentos - Droit international public - 8e - 193
Mémentos - Droit international public - 8e - 194
Mémentos - Droit international public - 8e - 195
Mémentos - Droit international public - 8e - 196
Mémentos - Droit international public - 8e - 197
Mémentos - Droit international public - 8e - 198
Mémentos - Droit international public - 8e - 199
Mémentos - Droit international public - 8e - 200
Mémentos - Droit international public - 8e - 201
Mémentos - Droit international public - 8e - 202
Mémentos - Droit international public - 8e - 203
Mémentos - Droit international public - 8e - 204
Mémentos - Droit international public - 8e - 205
Mémentos - Droit international public - 8e - 206
Mémentos - Droit international public - 8e - 207
Mémentos - Droit international public - 8e - 208
Mémentos - Droit international public - 8e - 209
Mémentos - Droit international public - 8e - 210
Mémentos - Droit international public - 8e - 211
Mémentos - Droit international public - 8e - 212
Mémentos - Droit international public - 8e - 213
Mémentos - Droit international public - 8e - 214
Mémentos - Droit international public - 8e - 215
Mémentos - Droit international public - 8e - 216
Mémentos - Droit international public - 8e - 217
Mémentos - Droit international public - 8e - 218
Mémentos - Droit international public - 8e - 219
Mémentos - Droit international public - 8e - 220
Mémentos - Droit international public - 8e - 221
Mémentos - Droit international public - 8e - 222
Mémentos - Droit international public - 8e - 223
Mémentos - Droit international public - 8e - 224
Mémentos - Droit international public - 8e - 225
Mémentos - Droit international public - 8e - 226
Mémentos - Droit international public - 8e - 227
Mémentos - Droit international public - 8e - 228
Mémentos - Droit international public - 8e - 229
Mémentos - Droit international public - 8e - 230
Mémentos - Droit international public - 8e - 231
Mémentos - Droit international public - 8e - 232
Mémentos - Droit international public - 8e - 233
Mémentos - Droit international public - 8e - 234
Mémentos - Droit international public - 8e - 235
Mémentos - Droit international public - 8e - 236
Mémentos - Droit international public - 8e - 237
Mémentos - Droit international public - 8e - 238
Mémentos - Droit international public - 8e - 239
Mémentos - Droit international public - 8e - 240
Mémentos - Droit international public - 8e - 241
Mémentos - Droit international public - 8e - 242
Mémentos - Droit international public - 8e - 243
Mémentos - Droit international public - 8e - 244
Mémentos - Droit international public - 8e - 245
Mémentos - Droit international public - 8e - 246
Mémentos - Droit international public - 8e - 247
Mémentos - Droit international public - 8e - 248
Mémentos - Droit international public - 8e - 249
Mémentos - Droit international public - 8e - 250
Mémentos - Droit international public - 8e - 251
Mémentos - Droit international public - 8e - 252
Mémentos - Droit international public - 8e - 253
Mémentos - Droit international public - 8e - 254
Mémentos - Droit international public - 8e - 255
Mémentos - Droit international public - 8e - 256
Mémentos - Droit international public - 8e - 257
Mémentos - Droit international public - 8e - 258
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13383-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13388-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13376-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13398-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13363-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09309-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13380-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13370-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13387-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13381-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13394-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13371-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13361-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13395-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13368-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13373-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09190-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13359-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13379-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13360-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13393-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13378-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13382-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13390-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13367-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13366-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09122-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13358-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13372-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13384-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09197-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13374-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13389-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13362-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13386-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13392-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13385-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13217-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13216-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07150-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09092-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09118-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09107-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07425-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09095-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09196-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07686-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09108-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09094-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09099-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09112-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09087-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09333-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09104-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07426-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07424-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09042-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07529-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07373-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07438-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06983-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06836-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06818-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06834-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06832-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06826-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06808-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07134-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06758-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06790-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05549-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06226-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/9782-297-06223-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06145-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06157-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05543-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05555-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05546-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05550-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05534-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05536-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04718-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03888-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04700-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04699-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02463-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03256-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03029-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03143-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01535-6
https://www.nxtbookmedia.com