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Chapitre 2

L'objet de la protection
L'œuvre de l'esprit est au cœur du droit d'auteur. La notion mérite d'être explicitée, celle-ci n'étant pas
définie par le Code de la propriété intellectuelle. En revanche y figure une liste non exhaustive d'œuvres
protégeables.

1 L'œuvre de l'esprit
Selon l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, « l'auteur d'une œuvre de l'esprit
jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et
opposable à tous ». Le Code donne ainsi une place centrale à la notion d'« œuvre de l'esprit »,
tout en omettant de la définir.
Dès lors, pour expliciter cette notion, il faut s'appuyer sur les éléments suivants :
- l'œuvre suppose un degré minimum de réalisation. En d'autres termes, on doit se situer au-delà
de la simple idée (v. infra). L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle prévoit
toutefois que peut constituer une œuvre une réalisation inachevée ;
- l'œuvre de l'esprit est immatérielle : elle est indépendante de son support tangible. En ce sens,
l'article L. 111-3 du Code dispose que « la propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est
indépendante de la propriété de l'objet matériel ».
Les réalisations susceptibles d'être qualifiées d'œuvres sont très diverses, d'autant plus que le
genre ou le mérite n'entrent pas en ligne de compte (v. infra).
À ce titre, le Code de la propriété intellectuelle procède par voie d'énumération et fournit une liste
non exhaustive d'œuvres de l'esprit.



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