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L'ESSENTIEL

DE LA

BOURSE

ET DES

MARCHÉS

DE CAPITAUX

Selon ce schéma, après une décision d'investissement, intervient une négociation (sur un marché
réglementé ou non) qui se terminera par un dénouement, donc un règlement en espèces et une
livraison de titres entre deux contreparties.
Avant le dénouement, un appariement des instructions de l'acheteur et du vendeur est nécessaire
pour réduire au maximum les risques de mésentente entre les deux. Celui-ci doit également
s'accompagner d'un reporting.
Après appariement, le dépositaire informe les négociateurs afin qu'ils procèdent à une gestion
prévisionnelle efficace en titres et en espèces.
La phase dénouement de la négociation démarre ensuite par un contrôle de provisions (afin de
minimiser les risques de non-livraison pour l'acheteur et de défaut de règlement pour le vendeur).
Le dénouement s'effectue selon le principe de la livraison contre paiement, accompagnée d'une
information destinée aux intermédiaires et est définitivement entériné par une imputation des
comptes-titres et comptes-espèces des intermédiaires.
L'imputation des comptes-titres s'effectue chez Euroclear au plus tard 3 jours après la négociation.
Notons que ce délai est transparent pour l'investisseur final car l'acheteur est rendu propriétaire à
la date de valeur de la négociation boursière.
Simultanément, les comptes-titres sont imputés en Euroclear et les comptes-espèces en Banque
de France pour les contre-valeurs espèces des négociations. Ces opérations sont réalisées selon la
technique de la livraison contre paiement (simultanéité des règlements espèces et des livraisons de
titres) dans les systèmes de règlement-livraison d'Euroclear Relit et RGV.
Le dépositaire central assure l'équilibre de la circulation des titres en garantissant l'étanchéité du
système.
En parallèle de la conservation scripturale de tous les titres de toutes les valeurs cotées sur Euronext, Euroclear assure les opérations sur titres.

2 La gestion des opérations sur titres
Une opération sur titre est un événement, voulu par l'émetteur ou le législateur, modifiant au
minimum une caractéristique d'une valeur mobilière. Il existe des OST administratives (sans
impact comptable) et des OST comptables (automatique ou non). À titre d'exemple, une réduction
de la valeur nominale (split) est une OST administrative, un détachement de droit d'attribution
sans rompus (1 action nouvelle pour 1 ancienne) est une OST comptable automatique tandis
qu'un échange avec rompus est une OST comptable non automatique (requérant l'intervention
du détenteur de titres).



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