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CHAPITRE 7 - Que se passe-t-il après la Bourse ?
Parmi les nombreuses opérations sur titres, on a :
- les détachements de droit ou de coupon ;
- les augmentations ou réductions de la valeur nominale ;
- les échanges de titres ;
- les remboursements de titres de capital ;
- l'abandon ou la mise en place de la nominativité obligatoire ;
- la liquidation ;
- etc.

■ Exemple d'un détachement de coupon
Nous prenons ici l'exemple du traitement d'un détachement de coupon par paiement direct.
L'objectif de cette méthode est de permettre aux intermédiaires teneurs de compte de percevoir
les espèces dès l'échéance d'un paiement de produit ou d'un remboursement afin de régler leurs
clients ayants droit. Ils disposent ainsi d'une meilleure trésorerie.
Par ailleurs, cette technique permet également de supprimer certaines procédures longues et
coûteuses : à défaut du paiement direct, Euroclear France se doit d'ouvrir des comptes coupons,
reflet des comptes-titres de ses participants, et procéder à des virements sur ces comptes afin
que les intermédiaires puissent toucher les espèces dues.
Le paiement direct repose sur le principe d'un compte pivot ouvert en Banque de France au nom
d'Euroclear France. Ce compte pivot est alors alimenté le matin du détachement par l'émetteur ou
son centralisateur à hauteur de la valeur des coupons dus aux détenteurs. En cours de journée, il
est « vidé », par débits successifs au bénéfice des intermédiaires.
En date de valeur du détachement de coupon, les intermédiaires disposent obligatoirement du
montant des coupons, leur permettant de créditer les comptes-espèces des détenteurs finaux
sans perte de trésorerie.

■ La gestion des titres au porteur identifiable
Le Titre au Porteur Identifiable (TPI) a été créé par la loi du 17 juin 1987 pour pallier les inconvénients de la forme nominative. Il a été revu par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques et son décret d'application du 3 mai 2002.
Le principe est celui d'une circulation des titres sous la forme porteur mais l'émetteur peut, à
chaque fois qu'il le désire, connaître son actionnariat. Cette demande s'effectue auprès d'Euroclear France qui répercute cette demande à ses participants.

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