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CHAPITRE 4 - Les organisations de sécurité et défense
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États-Unis, la Finlande, la France, la Géorgie, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Islande, l'Italie, le
Kazakhstan, le Kirghizistan, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, la Macédoine
du Nord, Malte, la Moldavie, Monaco, la Mongolie, le Monténégro, la Norvège, l'Ouzbékistan, les
Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Russie, le Royaume-Uni, Saint-Marin, le SaintSiège,
la Serbie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse, le Tadjikistan, la Tchéquie, le Turkménistan,
la Turquie et l'Ukraine.
En outre, l'OSCE a tissé des relations privilégiées avec onze partenaires en Asie et en Europe,
conduisant par exemple à l'organisation de conférences annuelles et à la coordination de projets
de coopération. Pour l'Asie, il s'agit notamment de l'Afghanistan, de l'Australie, de la Corée du
Sud, du Japon et de la Thaïlande, alors que les partenaires méditerranéens sont l'Algérie,
l'Égypte, Israël, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie.
■ La structure de l'OSCE
Les décisions de l'OSCE sont prises par consensus. Les grandes orientations politiques de l'OSCE
sont définies par les chefs des exécutifs des États membres qui se réunissent en sommets tous les
2 ou 3 ans. Par la suite, l'activité de l'organisation est régie par un ensemble d'organes :
- le Conseil ministériel, composé des ministres des Affaires étrangères des États membres, est
l'organe principal, qui détient le pouvoir de décision et de direction de l'OSCE. Il se réunit,
d'habitude, une fois par an au sein de l'État membre qui assure la présidence ;
- le Comité des hauts fonctionnaires se réunit tous les 3 mois afin de préparer les réunions du
Conseil ministériel, d'en mettre en exécution les décisions et de coordonner l'action des autres
organes de l'OSCE ;
- l'Assemblée parlementaire, lieu de débat sur les questions traitées par les chefs des exécutifs
ou par le Conseil ministériel, est composée d'un nombre de représentants par État membre
proportionnel à sa population, se réunissant une fois par an ;
- le Conseil permanent, composé des représentants des États membres se réunissant une fois
par semaine, se charge des consultations politiques régulières, de la direction des activités
opérationnelles quotidiennes et de la mise en œuvre des décisions prises par les sommets et le
Conseil ministériel. Peuvent assister à ses séances les États partenaires pour la coopération, ainsi
que des représentants de l'Assemblée parlementaire et des structures exécutives de l'OSCE.

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