Professions immobilières - La performance énergétique - 1re - 21

INTRODUCTION
Si les premiers logements visés par la rénovation énergétique sont les 4,8 millions de logements
étiquetés F et G, le calendrier législatif prévoit l'obligation de rénovation également pour les 7 millions
de logements étiquetés E à horizon 2034. Nul doute que ce calendrier dense en termes de
chantiers de rénovation énergétique comblera les attentes de la massification de la rénovation
voulue par le législateur durant la prochaine décennie.
E. DESCRIPTION DE L'OUVRAGE
Cet ouvrage s'articule autour de cinq chapitres. Les chapitres 1 à 4 traitent de la performance
énergétique, tandis que le 5e
chapitre se concentre sur la rénovation énergétique.
Le premier chapitre de cet ouvrage se focalise sur l'origine et les objectifs du diagnostic de performance
énergétique. Avant d'aboutir à la version 2021, ce diagnostic technique né en 2006 est
passé par une première phase de fiabilisation en 2013. Grâce à ce premier chapitre, le lecteur
comprendra l'utilité de ce diagnostic ainsi que des notions techniques indispensables à la compréhension
des chapitres suivants.
Le deuxième chapitre s'intéresse au nouveau DPE 2021 dans son ensemble : quelles sont les nouveautés
apportées à la méthode 3CL-DPE ? Que contient la nouvelle partie de recommandations de
travaux, de conseils de bon usage et de bonne gestion du bâtiment ? Ce chapitre analyse la nouvelle
version du DPE sur le fond et sur la forme afin de bien appréhender les nouvelles obligations,
principalement en termes de fiabilité des données d'entrée.
Le lecteur trouvera dans le troisième chapitre l'ensemble des nouvelles obligations réglementaires
applicables aussi bien à tous les professionnels de l'immobilier qu'aux particuliers et aux sites
Internet. Ce chapitre aborde la période de 4 années pendant laquelle vont coexister des DPE 2013
non opposables avec des DPE 2021 opposables.
Dans le quatrième chapitre est discutée l'opposabilité du nouveau DPE 2021. Cette notion d'opposabilité,
pourtant totalement absente des textes réglementaires publiés, est également discutée en
des termes juridiques par Me
Durand, avocat, et Me Duisit, notaire, afin de bien cerner les conséquences
juridiques pour tous les acteurs de l'immobilier.
Le cinquième et dernier chapitre est dédié à la rénovation énergétique des logements, qu'ils soient
qualifiables de passoires énergétiques ou non. Ce chapitre présente les principes directeurs de la
rénovation énergétique, que ce soit pour une rénovation partielle ou globale, mais éclaire aussi
le lecteur sur les aides qu'il est possible d'obtenir. Ce chapitre inclut deux analyses de DPE 2021
en vue d'une rénovation énergétique pour mieux comprendre et utiliser les recommandations de
travaux. Les notions primordiales d'amortissement des travaux et du prix d'acceptabilité sont abordées
également dans ce chapitre.
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