Amphi LMD - Cours d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions – 12e - 212

B Les idées monarchomaques
359 - Les Monarchomaques. Au plus fort des guerres religieuses, la
seconde partie du XVI
e siècle est marquée en France par l'émergence d'un
fort courant d'opposition doctrinale à l'édification de la monarchie absolue
: les monarchomaques, « ceux qui combattent le gouvernement d'un
seul » selon l'Écossais Barclay qui est le premier à utiliser l'expression.
Les premiers monarchomaques sont calvinistes. Trois œuvres parues
entre 1573 et 1579 éclairent leur démarche : la Franco-Gallia de François
Hotman, Du droit des magistrats sur leurs sujets de Théodore de Bèze, et
les Vindiciae contra tyrannos de Junius Brutus, pseudonyme derrière
lequel se cache l'association d'Hubert Languet et de Philippe DuplessisMornay.
Si le massacre de la Saint-Barthélemy est un révélateur de la
conscience politique des réformés français, les idées monarchomaques
existent auparavant comme le démontre un libelle de 1570 attribué à
Jean de Coras, humaniste et éminent romaniste, La question politique ou
s'il est licite aux sujets de capituler avec leur prince, qui anticipe certaines
des notions développées dans les traités précités.
360 - Le contrat social. Les propagandistes calvinistes renouvellent
l'idée de la scolastique médiévale d'un pacte ou contrat originel entre le
peuple et les gouvernants. Ils font de ce contrat le fondement de la société
civile, l'origine de l'État et de la souveraineté. Ils reprennent à Calvin
et sans doute au droit romain l'idée d'un contrat synallagmatique créant
des obligations réciproques pour le peuple et pour le prince. Le peuple
doit obéissance au prince et celui-ci doit gouverner en équité, respectant
les droits de ses sujets et la loi de Dieu. C'est l'idée de Jean de Coras. Mais,
Junius Brutus va plus loin en imaginant la théorie du double contrat. Un
premier contrat unit Dieu, le peuple et le roi. Un second unit le peuple et
le roi. Dieu est en quelque sorte le garant de l'accomplissement de leurs
obligations respectives par les parties. Concernant le second contrat,
entre le peuple et le roi, Junius Brutus adapte dans le domaine politique
le concept juridique romain de la stipulation. Le peuple est ainsi placé
dans une position supérieure au roi.
361 - Une monarchie élective. Poursuivant leur logique contractuelle,
les calvinistes opposent à la monarchie héréditaire française, une monarchie
élective. Dans sa Franco-Gallia, François Hotman utilise et réoriente
l'histoire constitutionnelle de la France pour faire de l'élection des rois par
le peuple le principe légitime de la royauté contre l'hérédité qui ne serait
qu'une usurpation. De même, à ses yeux, les états généraux, représentation
du peuple, doivent jouer un rôle politique de premier plan et partager le
pouvoir avec le prince. Par la voix d'Hotman, les monarchomaques
Chapitre 1 - La monarchie absolue
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