Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de l'environnement - 12e - 4

PRÉSENTATION
Cet essentiel a pour objectif de faire le point sur certaines grandes questions du droit de
l'environnement. Sans pouvoir prétendre à l'exhaustivité, il permettra aux étudiants, aux
professionnels ainsi qu'à toute personne intéressée d'aborder et de comprendre le droit de
l'environnement applicable en France quelles que soient ses sources.
Il est structuré en 5 parties :
* les sources du droit de l'environnement et ses acteurs permettant de comprendre les
interactions entre les sources internationales, communautaires et nationales, ainsi que le
rôle joué par les différents acteurs ;
* la préservation du patrimoine naturel qui traite des réglementations relatives à la protection
des espèces mais également aux prélèvements autorisés tels que la chasse et la pêche ;
* la protection des espaces qui aborde les espaces faisant l'objet d'une protection spécifique
en fonction de leur intérêt écologique, de leur rareté ou de leur fragilité... ;
* les pollutions et nuisances comprenant les réglementations relatives aux installations
classées incommodes, insalubres ou dangereuses, les déchets et le bruit ;
* la protection des milieux qui sont des milieux récepteurs : l'eau, l'air et la mer.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants de licence et master, aux professionnels, aux associations, aux
administrations, ainsi qu'à toute personne qui souhaite tout simplement s'informer sur la matière.
Les références aux articles renvoient, sauf mention contraire, au Code de l'environnement. De
même, la référence « ministère » renvoie au ministère de la Transition écologique et de la
cohésion des territoires.

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Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de l'environnement - 12e

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