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Chanceux est le Juriste : il y en a 2. Si la police TRC couvre les dommages matériels fortuits et
soudains survenus avant la réception, il y a des cas dans lesquels la TRC continue à produire des
effets après la réception. De pareille manière, il y a des TRC dites « avec recours » et d'autres dites
« sans recours ». Deux sous-parties s'imposent donc.
a. La durée
179. La durée de la garantie peut être stipulée comme suit dans la police :
A - Garantie de « DOMMAGES »
La garantie commence pour chaque bien assuré après son déchargement sur le chantier et se termine immédiatement
à la première des dates suivantes :
- l'achèvement des travaux,
- l'occupation même partielle de l'ouvrage assuré,
- la réception,
et en tout état de cause au plus tard à la date prévisionnelle de fin de travaux indiquée par l'Assuré au titre I.
Sur demande expresse de l'Assuré, la garantie peut être éventuellement prolongée moyennant un taux
de cotisation complémentaire à fixer le moment venu et déterminé en fonction des renseignements
fournis par le Souscripteur.
B - Garantie de « MAINTENANCE » :
La garantie de « Maintenance » commence pour chaque partie d'Ouvrage assuré à compter de l'expiration
de la garantie « Dommages » et ce pour une durée de 12 mois.
Il est précisé que dans la mesure où les diverses parties d'Ouvrage à construire ont des « dates de fin de
travaux » différentes, par suite de prises de possession ou de réceptions partielles, elles auront des périodes
de maintenance qui se termineront à des dates également différentes.
D'autres fois, la durée est encore plus clairement stipulée :
Durées des garanties
VOLET TOUS RISQUES CHANTIER :
La garantie Dommages matériels à l'ouvrage prend effet le 01/12/2010 et prend fin le 30/06/2012.
La garantie Maintenance prend effet le jour de la réception des travaux.
b. Les recours
180. Tous les bénéficiaires de la police peuvent déclarer le sinistre à l'assureur TRC. Après avoir
indemnisé, l'assureur TRC a naturellement vocation à exercer son recours subrogatoire. Mais, en
pratique, les polices TRC avec recours sont de plus en plus rares. Il est, en effet, de plus en plus
fréquent pour l'assureur TRC de renoncer à ses recours. Il y a ainsi des polices TRC sans recours
et des polices TRC avec recours. Il y a aussi des polices TRC sans recours contre les intervenants
sur le chantier mais avec recours à l'encontre des assureurs des intervenants sur le chantier. Autrement
dit, l'assureur, une fois subrogé dans les droits de celui qu'il a indemnisé ne bénéficie pas
forcément d'un recours.
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L'ASSURANCE CONSTRUCTION
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