En poche - Consolidation des comptes et fusions - 2e - 15

Suivant le degré de décentralisation, les retraitements des comptes individuels
(ex. : retraitements d'homogénéisation) pourront, le cas échéant, faire l'objet
d'une alimentation spécifique dans la liasse de consolidation soit directement
sous forme de comptes retraités, soit par communication des éléments nécessaires
à leurs retraitements.
OPÉRATIONS PROPREMENT DITES DE CONSOLIDATION
Les opérations proprement dites de consolidation sont généralement mises en
œuvre par le service consolidation, à l'aide d'un progiciel dédié traitant les principales
opérations.
Principales opérations de consolidation
Entités intégrées
Entités étrangères
Entités consolidées
Entités intégrées
globalement
Cumul des comptes des sociétés consolidées après
mise à jour du périmètre et intégration des liasses de
consolidation
Conversions en monnaie de consolidation des
comptes des entités étrangères selon les devises utilisées
en monnaie locale et les taux de conversion
applicables
Élimination des titres de participations consolidées à
partir des portefeuilles titres
Partage des capitaux propres et des résultats en fonction
des pourcentages d'intérêt calculés sur la base
des liens de détention préalablement renseignés
Les retraitements de consolidation sont susceptibles de faire l'objet d'un paramétrage
standard ou spécifique visant la génération d'écritures automatiques
ou semi-automatiques.
Principaux retraitements de consolidation
Opérations
réciproques
Retraitements
de consolidation
Élimination des opérations réciproques, après ajustement
éventuel par le service consolidation, grâce à
un traitement automatique de rapprochement
Enregistrement des retraitements obligatoires (neutralisation
des résultats internes, homogénéisation,
élimination des écritures à caractère fiscal, impôts
différés) et optionnels via, par exemple, l'utilisation
de schémas type d'écriture (pré-paramétrage)
Les variations de périmètre donnent lieu à la détermination des écarts d'acquisition
pour les entités nouvellement consolidées et au calcul des résultats de
cession pour les entités sortant du périmètre. Les retraitements liés aux entrées
et sorties de périmètre sont mis en œuvre dans le progiciel de consolidation.
La finalisation des travaux de consolidation comprend des opérations de vérification
et l'établissement des états financiers consolidés.
Réalisation de
contrôles en amont et
en aval du processus
de consolidation
Établissement
des états financiers
consolidés
Contrôles préalables de cohérence sur les liasses
de consolidation et vérifications a posteriori des
données financières consolidées (correcte élimination
des opérations intragroupe et des titres
consolidés, bouclage des capitaux propres et du
résultat - ouverture/clôture et social/consolidé,
preuve d'impôt, etc.)
Mise en forme des notes annexes (y compris
l'état de variation des capitaux propres) à partir
des informations comptables (ex. : flux) et extracomptables
et élaboration du tableau de flux de
trésorerie
Processus de consolidation
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