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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
l'inverse soit vrai. Une création nouvelle n'est pas nécessairement originale. Ici la
nouveauté renforce l'originalité. À propos de créations de mode, la cour d'appel de Paris
a pu dire qu'« en matière de mode (dont il est communément affirmé qu'il s'agit d'un
éternel recommencement), la personnalité du créateur s'exprime de manière d'autant
plus forte que celui-ci décline, sur un mode qui lui est personnel, les éléments marquants
d'une période révolue, pour conférer à l'ensemble un caractère original et nouveau qui,
tout en révélant [...] les tendances générales de la mode du moment, lui permettent de
se démarquer des modèles de ses concurrents »5
. La notion de nouveauté accompagne
ainsi parfois la notion d'originalité.
L'originalité relève de l'appréciation souveraine des juges du fond qui utilisent tantôt la
conception classique de l'originalité, tantôt la conception plus moderne.
Quelques illustrations
Il a été jugé que l'originalité d'une œuvre composite réside soit dans l'agencement des
différents éléments, soit dans l'apport spécifique de l'auteur6
ou encore que « l'approche
conceptuelle de l'artiste, qui consiste à apposer un mot dans un lieu particulier en le
détournant de son sens commun, [s'est] formellement exprimée dans une réalisation originale
». En l'espèce l'artiste avait apposé le mot « paradis » en lettres d'or et avec un
graphisme particulier, sur une porte vétuste, encastrée dans un mur délabré7
. En matière
de photographie, celui qui a fait le choix des objectifs, de la pellicule, de l'éclairage, du
cadrage, de l'angle de la prise de vue, autrement dit d'un ensemble d'opérations permettant
la réalisation d'une œuvre originale dans laquelle se reflète sa personnalité, a la
qualité d'auteur8
.
. En revanche, il n'y a pas d'originalité en cas de reproduction fidèle des
objets photographiés sans recherche particulière ou lorsque les photographes ne peuvent
exercer « aucune action singulière susceptible de faire transparaître leur sensibilité et leurs
compétences personnelles »9
La preuve de l'originalité incombe au demandeur. Il convient de noter que la protection
n'est pas subordonnée à un niveau minimum d'originalité même s'il est possible de
distinguer l'originalité absolue de l'originalité relative : l'œuvre pour laquelle l'auteur ne
s'est pas inspiré d'une œuvre préexistante est plus fortement originale que celle qui
n'est, par exemple, qu'une adaptation d'une œuvre antérieure.
Section 2
Les genres d'œuvres
« Les dispositions du [Code de la propriété intellectuelle] protègent les droits des auteurs
sur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le
mérite ou la destination » (CPI, art. L. 112-1). Le législateur propose une longue liste
--
5. Paris, 4e
ch., 10 avr. 1996 : PIBD 1996, nº 615, III-421.
6. Cass. 1re civ., 15 févr. 2005, nº 02-16957.
7. Cass. 1re civ., 13 nov. 2008, nº 06-19021.
8. Cass. 1re civ., 15 mai 2015, nº 13-27391.
9. Cass. 1re civ., 3 févr. 2004, nº 02-11400.
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