Plan de cours Présentation Introduction PARTIE 1 La propriété littéraire et artistique TITRE 1 * Le droit d'auteur Chapitre 1 L'œuvre Section 1 Les caractères de l'œuvre 1 Une œuvre de l'esprit 2 Une œuvre mise en forme 3 Une œuvre originale Section 2 Les genres d'œuvres 1 Les œuvres littéraires et scientifiques A- L'œuvre écrite B- L'œuvre orale 2 Les œuvres artistiques A- L'œuvre d'art pur B- L'œuvre photographique C- L'œuvre musicale D- L'œuvre d'art appliqué 23 23 23 24 25 26 27 27 28 29 29 30 30 31 5 17