3 Les œuvres de spectacle 4 Les œuvres informatiques 32 33 Chapitre 2 L'auteur Section 1 L'œuvre d'un unique auteur Section 2 L'œuvre d'un groupe d'auteurs 1L'œuvre composite 2L'œuvre de collaboration 3L'œuvre collective Chapitre 3 Les droits de l'auteur Section 1 Le droit moral de l'auteur 1 Le contenu du droit moral A - Le droit de divulgation B - Le droit de repentir ou de retrait C - Le droit à la paternité D - Le droit au respect de l'œuvre 2 Le cas particulier de l'œuvre d'un groupe d'auteurs 3 La dévolution successorale du droit moral Section 2 Le droit patrimonial de l'auteur 1 Le contenu du droit patrimonial A - Le droit de représentation B - Le droit de reproduction C - Le droit de suite D - Le droit de destination 2 Les exceptions au droit patrimonial 3 La durée du droit patrimonial 4 La dévolution successorale du droit patrimonial Chapitre 4 L'exploitation des droits de l'auteur Section 1 Les principaux contrats d'exploitation 1 Les règles communes 2 Le contrat d'édition 3 Le contrat de représentation 4 Le contrat de production audiovisuelle Section 2 Les modes particuliers d'exploitation 1 Le prêt en bibliothèque 2L'exploitation numérique des livres indisponibles 3L'œuvre orpheline 35 35 36 36 36 37 39 39 39 40 40 41 42 42 44 44 45 45 47 48 49 49 55 55 57 57 57 60 65 66 67 67 68 69 PLAN DE COURS