Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit de la peine - 3e - 5
PRÉSENTATION
Encore marginal il y a quelques décennies, le droit de la peine constitue désormais une
matière à part entière bien que ses dispositions figurent à la fois dans le Code pénal et
dans le Code de procédure pénale. L'intérêt croissant à l'égard de cette matière est allé de
pair avec un important mouvement de modernisation et d'enrichissement des textes
existants. Au milieu des années 1990, la protection des droits du détenu est apparue
comme un élément indispensable à sa réinsertion. Jusqu'alors largement opaque, le droit
pénitentiaire commence alors pleinement à être saisi par le droit. L'ensemble du droit des
peines bénéficiera peu à peu de cette modernisation, influencé également par la nécessité
de proposer des peines autres que l'emprisonnement, afin de remédier à la fois au manque
de places de prison et à l'effet délétère de cette peine qui accroît souvent le risque de renouvellement
de l'infraction.
Le droit de la peine est marqué également par la renaissance des mesures de sûreté qui
visent justement à éviter la récidive.
Cet ouvrage est structuré en trois parties :
- les principes fondamentaux du droit de la peine : notion de peine, principes directeurs
du droit des peines, classification des peines ;
- le prononcé de la peine : les modalités du prononcé de la peine, les peines applicables
aux personnes physiques, les peines applicables aux personnes morales ;
- l'exécution de la peine : les acteurs de l'exécution de la peine, les modalités particulières
d'exécution de la peine, les modalités procédurales des aménagements de peines, le contenu
de l'aménagement de la peine, les mesures de sûreté, les vicissitudes de la peine.
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