Création d'un nouvel effet accepté par le client (LC papier et BO) Chez le client 401 627 Fournisseurs 44566 TVA sur ABS 6616 Intérêts bancaires 403 LC et BO n° ... X Services bancaires et assimilés X X X Fournisseurs - EAP X Chez le fournisseur Clients - EAR 413 411 627 44566 763 Clients Services bancaires TVA sur ABS Revenus des autres créances LC et BO n° ... Les intérêts (comptes 6616 et 763) sont calculés de la date d'échéance de l'ancien effet à la date d'échéance du nouvel effet. Les frais d'impayés réglés par le fournisseur peuvent être refacturés TTC à son client et sont alors neutralisés via le crédit du compte 627 (nouveau règlement ANC). Endossement d'une LC papier ou d'un BO Chez le client 403 411 Fournisseurs - Effets à payer Clients Endossement pour règlement AFFACTURAGE Cette opération ne concerne que le fournisseur. Modalités de calcul Commission générale d'affacturage = Créances TTC x Taux de commission Commission de financement = Créances TTC x Taux de commission x n / 360 n = nombre de jours entre la date de cession des créances et l'échéance Seule la commission générale d'affacturage est soumise à TVA. Cession des créances au factor 467 411 Autres comptes débiteurs ou créditeurs Clients (solde) Cession des créances au factor Avis de crédit 512 668 467 X X X X 401 413 Chez le fournisseur Fournisseurs Clients - Effets à recevoir Endossement pour règlement X X X X X X X Banques (net en compte) Autres charges financières (commission de financement) 6225 Rémunérations d'affacturage (commission générale) 44566 TVA sur ABS (sur commission générale) Autres comptes débiteurs ou créditeurs (solde) Avis de crédit n° ... X X X X X 16