En poche - Normes comptables internationales IFRS - 10e - 16

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Ias 16
ImmobIlIsatIons
corporelles
IAS 16 traite de la comptabilisation des immobilisations corporelles (hors immeubles
de placement visés par IAS 40).
COÛT D'ENTRÉE
La comptabilisation initiale d'une immobilisation corporelle est fonction de son
origine.
Origine
Immobilisation
acquise
Immobilisation
produite
Immobilisation
acquise par échange
Coût d'entrée
Prix d'acquisition net majoré des frais d'acquisition et
frais directs de mise en service et des coûts éventuels de
démantèlement/remise en état.
Coût de production sans possibilité d'incorporer une quotepart
de frais administratifs ou généraux.
Juste valeur avec constatation du gain ou de la perte (à
défaut, VNC de l'actif).
En cas de paiement différé significatif, le coût est limité à un montant correspondant
au paiement comptant avec enregistrement de la différence en charge
financière. Les dépenses ultérieures doivent être comptabilisées à l'actif si
elles conduisent à un accroissement des avantages économiques associés ou
à défaut en charge de l'exercice (ex. : dépenses d'entretien courant).
ÉVALUATION ULTÉRIEURE À LA CLÔTURE
Elle est faite au choix entre la méthode du coût amorti et la méthode de la
réévaluation, en respectant la permanence des méthodes.
La méthode du coût amorti
Elle consiste à pratiquer un amortissement de l'actif sur sa durée d'utilité et sur
la base de son coût d'entrée sauf en présence d'une valeur résiduelle significative.
La durée d'utilité correspond à la durée d'utilisation propre à l'entreprise.
La base amortissable est égale au coût diminué de l'éventuelle valeur
résiduelle du bien en fin de durée d'utilité. Les modes d'amortissement sont
le linéaire, le dégressif et la « méthode des unités d'œuvre » (procédé de
répartition en fonction de l'utilisation de l'actif). Le plan d'amortissement doit
être révisé à chaque clôture et corrigé, de manière prospective, si nécessaire.
Consistant à amortir séparément chaque élément d'un actif, l'approche par
composant sera appropriée en cas de durées d'utilité différentes. Elle est obligatoire
pour les composants ayant un coût significatif par rapport au coût total
de l'actif.
La méthode de la réévaluation
Elle est basée en principe sur la juste valeur déterminée selon une évaluation
à dire d'expert ou, à une estimation de celle-ci (approche par le résultat ou coût
de remplacement amorti) en cas d'insuffisance ou d'absence d'indications du
marché. Elle doit être réalisée pour toute la catégorie (ex. : terrains, machines)
et avec une régularité suffisante permettant d'intégrer les variations de juste
valeur. La contrepartie est portée, pour son montant net d'impôts, en autres
éléments du résultat global (écart de réévaluation). Ce dernier fait l'objet d'une
reprise ultérieure en résultat au rythme des sur-amortissements pratiqués
s'agissant des actifs amortissables.
INFORMATIONS À FOURNIR
Des informations sont à fournir en annexe concernant notamment les méthodes
d'évaluation et d'amortissement, les engagements et les réévaluations.
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